 | 1895 - 48 páginas
[ Lo sentimos, el contenido de esta página está restringido. ] | |
 | Henri Le Soudier - 1896 - 1194 páginas
...CLVSSALLE, archiviste d'état-major de Iго classe au ministère de la guerre. — I. Loi relative a la constitution des Cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. Loi du 25 juillet 1893 et loi du 13 mare 1875 mise à jour, avec lut) tableaux donnant la composition... | |
 | 1897 - 616 páginas
...Adoption (urgence) du projet de loi adopté par In Chambre des députés, tendant à modifier l'article 48 de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des — Séance du 2 avril (J. 0., 3 avril, p. 704). Commerce du beurre et de la margarine. — Discussion... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1897 - 734 páginas
...rapport sur le projet de loi tendant à modifier l'article 48 de la loi du 13 mars 1.3", relative a la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'année territoriale. Les rapports seront imprimés et distribués. DÉPÔT DE PROPOSITIONS DE LOI... | |
 | André Lebon - 1898 - 488 páginas
...Discussion du budget. 13. — Chambre : Adoption du projet de loi tendant à modifier l'article 48 de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution...effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. — Suite de la discussion du budget. 15-22. — Sénat: Discussion et adoption en deuxième délibération... | |
 | United States. Military Information Division. War Department - 1898 - 512 páginas
...general organization of the army. ) 8"" édition. 86 pp. Parls, 1893. - The same. No. tt. Loi du 18 mars 1875, relative à la constitution des cadres...effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. (No. 6. Law of Mar. 13, 1875, relative to the composition of the cadres and effectives of the active... | |
 | Victor Nicolas, France - 1898 - 908 páginas
...supérieure s'il n'a accompli au moins deux années de service dans la classe immédiatement inférieure. LOI Relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (service de la justice militaire). (DÛ 13 MARS 1875.) ART. 29. — Le service de la justice militaire... | |
 | United States. Adjutant-General's Office. Military Information Division - 1898 - 514 páginas
...the general organization of the army. ) 3""i édition. 86 pp. Paris, 1893. The same. No. 6. Loi dn 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée aciive et de l'armée territoriale. (Xo. 6. Law of Mar. 13. 187-», relative to the composition of... | |
 | 1898 - 616 páginas
...ouvriers mineurs ; le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier l'art. 48 de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et effectif s de l'armée active et de l'armée territoriale', le projet de loi, adopté par la Chambre... | |
 | 1899 - 1420 páginas
[ Lo sentimos, el contenido de esta página está restringido. ] | |
| |
Loi du 28 décembre 1888, modifiant les articles 22 à 27 (service militaire des chemins de fer de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (*). Article unique. 
