...officiers auxiliaires. V. également L. 20 avril 1832, sur l'avancement dans l'armée navale, art. 7. (2) Loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des...effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. (3) Bull. off. mar., 1" sem., 1884, p. 692. • (4) Ibid, p. 703. V. également les arrêtés des 1"...

...Chambre des députés, le 21 novembre 1892, suivi d'un appendice contenant la loi du 25 juillet 1893 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. Vol. in-Hu de 152 pages 4- 1 » HENRI CHARLES-LAVAUZELLE — 6 — INFANTERIE Les troupes alpines en...

...général Boulanger, ministre de la guerre. Volume iu-8° de 200 pages + 2 » Projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, déposé par le Gouvernement sur la .tribune de la Chambre des députés, le 21 novembre 1892, suivi...

...la vie de caserne convenant mal à de jeunes enfants, qui souvent manquaient de surveillance; aussi la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres de l'armée, décida la création d'écoles militaires d'enfants de troupe (L. 13 mars 1875, art. 28)....

...mets aux voix l'article 1er. (L'article 1er, mis aux voix, est adopté.) " Art. 2. —L'article 18 de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, est modifié ainsi qu'il suit : « Art. 18....

...par M. le ministre de la guerre de huit projets de loi : le 1", luiiiluiil à modifier l'article 4 Õ a ~J N c J| +:r W V 紝d D k; B J u V ) ...X6Y # y vB: lOXk b ,C<KY9 f Օ G ' r ci 챐 a 9s %+ K ; lu 2-, tendant A approuver la convention passée entre l'Etat et la ville de Toulon au sujet du déplacement...

...des connaissances voulues, sont rendus au service régimentaire (1 ). I. Voici les dispositions d > la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution...effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, concernant les bureaux arabes. ART. 1. — L'armée active se compose :... 3° du personnel des états-majors...

...bénéfice de la majoration (n 08 225-387). Q 0 222. — Projet de loi tendant à modifier Parlide 4 de la loi du ^ 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs g de l'armée active et de l'armée territoriale (n° 329). H 223. — Projet de loi relatif à l'augmentation...

...décret du 14 novembre 1872, a été consacrée par les articles 23 et 27 de la loi du 13 mars 187» relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale et par les articles 26 et 27 de la loi du 28 décembre t888 qui modifiait la loi précitée. Composition...

...bénéfice de la majoration (nos 225-387). Q 0 222. — Projet de loi tendant à modifier l'article h de la loi du ^ 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs g de l'armée active et de l'armée territoriale (n° 329). H 223. — Projet de loi relatif à l'augmentation...