...l.'JS. lia composition de l'armée active. — L'armée active (France et Algérie) se compose (d'après la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution...effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale) : 1" Des corps de troupes de toute arme, savoir : l'infanterie, la cavalerie, l'artillerie, le génie,...

...chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret. VI. ÉCOLES D'ENFANTS DE TROUPE. LOI DU 13 MARS 1875 relative à la constitution des...effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. ART. 28. Jusqu'à ce qu'il ait été statué sur le nombre, la nature et l'organisation des écoles...

...Cap. Baudeuin, détachée à Paris. 10e, montée .... Cap. Roussot. 227 RÉORGANISATION DU 1" MAI 1875 La loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée, fixe à 13 le nombre des batteries du régiment divisionnaire de chaque brigade (3 batteries à pied,...

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...l'un des forts du camp retranché de Verdun, rejoint l'état-major du régiment au camp de Châlons. La loi du 13 mars 1875, relative à la constitution...effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, modifia l'organisation intérieure des corps de troupe. Les régiments d'infanterie de ligne étaient,...

...l'avancement ; Vu la loi du 24 juillet 1873, relative à l'organisation générale de l'armée; Vu la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution...effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale ; Vu le décret du 15 juin 1878, créant une école supérieure de guerre ; Vu la loi du 20 mars 1880,...

...obligatoire pour tous les citoyens. Deux ans plus tard, la loi du 13 mars 1875 permettait de procéder à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. L'ensemble de ces dispositions législatives donne à la France non seulement une nouvelle armée permanente,...

...1889 sur le recrutement de l'armée. V. loi 70. — Modification, en faveur des gardiens de batterie, de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et cllcctifs de l'armée. V. loi 91. — Avancement des sous-lieutenants dans l'infanterie, dans la cavalerie...

...loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à modifier, en faveur des gardiens de batterie, la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres effectifs de l'armée. lro délibération sur le projet de loi, adopté par la C'iambro des députés,...

...l'organisation des commandements supérieurs de Paris et de Lyon (DP 75. 4. 85). 13-ÖS mars 1873. — Loi relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (DP 73. 4. 129). 19-S(» mars 187.";. — Loi relative à la mobilisation par voie il 'affiches et...