 | Samuel Denis - 1903 - 708 páginas
...13 mars suivant. Elle complétait très heureusement la loi du 27 juillet 1872, en réglementant « la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. « Désormais la réorganisation de nos forces, qui devait tant alarmer l'Allemagne, au moins en apparence,... | |
 | Maurice Block - 1905 - 1450 páginas
...modilicatives et annoté par G. Lassalle. Brochures in-8». Mêmes éditeurs. 18931895. — 1° Loi relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale. — Loi du 25 juillet 1893 et loi du 13 mars 1875 mise à jour, avec le» tableaux donnant la composition... | |
 | France - 1905 - 1602 páginas
...s. xil. t. IAVII, b. ч '171). p. 583); — modification à l'article 48 de la loi du i3 mars 1873, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (L. 8 avril 1897, s. xn, t. tr?, b. i863, p. i388). Campement : abrogation de la lui du 4 août 1887,... | |
 | André Dejean - 1906 - 250 páginas
...les attributions du département de la guerre les poudreries et raffineries civiles ; Vu l'article n de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres, et notamment les deux derniers paragraphes, ainsi conçus : « La direction de la fabrication des « poudres... | |
 | Marcel Fournier, Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand) - 1909 - 706 páginas
...dessins et modèles, n° 145, Lemarié. Rapport sur le projet de loi adopté par la Chambre, relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, en ce qui concerne l'artillerie, n°" 148 et 220, R. Waddington, et avis de M. Gauthier, n° 193. Proposition... | |
 | 1910 - 598 páginas
...152 Instruction et éducation des cadres (1ч capitaine F. Cartonne) .... 153 Projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (le général Brun) !56 Paroles d'officier aux instituteurs (le capitaine Charles Jacob) ... 153 Manuel... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) Sénat - 1911 - 148 páginas
...s'il s'agit de toute autre cause ie conseil supérieur de la guerre entendu. Art. 2. — L'article 8 de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution...effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, est modifié ainsi qu'ii suit: « Les officiers généraux et les fonctionnaires militaires de grades... | |
 | Henri Le Soudier - 1911 - 550 páginas
...anglaise do 1906 sur les sociétés par actions: Pellerin. Loi (la) des cadros. Projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, in-l°, 1908. 1 fr. 50. (Chartes-Lavauzclle). Loi (la) chez soi et le conseiller en affaires: Roué.... | |
 | Otto Henri Lorenz - 1912 - 700 páginas
...l'armée active et de l'armée territoriale. (Anonyme.) In-4». 19U8. 1 fr. 50 e. Loi du 21 juillet 1909 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et do l'armée territoriale, en ce irai concerní) Гагtillerle. ( Anonyme. )In-8". 1909. 50c. Le.s... | |
 | 1913 - 830 páginas
...contrôleurs d'armes. 9. — 1. — Une loi du 25 déc. 1890 a modifié en faveur des gardiens de batterie la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et effectifs de l'armée. 2. — Un décret du 5 févr. 1910 a réorganisé le corps des gardiens de batterie.... | |
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Loi du 28 décembre 1888, modifiant les articles 22 à 27 (service militaire des chemins de fer de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (*). Article unique. 
