...Lorsqu'un pouvcnH dt-bïteur est substitué à l'ancien qui est déchargé par le créancier ; — S° Lorsque , par l'effet d'un nouvel engagement , un...substitué à l'ancien , envers lequel le débiteur «t trouve déchargé. ia5o, ls63, 1378, ifi(>o, 1104, 1273, 1276, 1*77,1^.: 73?, P- c. 1273. La naration...

...novation s'opère de trois manières : i". Lorsque le débiteur contracte, envers son créancier , une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne...est éteinte ; 2". Lorsqu'un nouveau débiteur est substitue à l'ancien , qui est déchargé par le créancier ; 3°. Lorsqu'un nouveau créancier est...

...contracte envers son créancier « une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne , laquelle « eu éteinte; » 2». Lorsqu'un nouveau débiteur est...l'ancien , • qui est déchargé par le créancier ; a y. Lorsqu'un nouveau créancier est substitué à l'ancien « envers lequel le débiteur se trouve...

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...La novation s'opère de trois manières : i° lorsque le débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne...l'ancien , qui est déchargé par le créancier ; -3° Enfin, lorsque, par 1 effet d'un nouvel ehgagement, un nouveau créancier est substitué à l'ancien,...

...acquitter une obligation qui lui est étrangère. (Code cit., art. 1371 et 1274.) VI. Il ya encore novation lorsque, par l'effet d'un nouvel engagement , un nouveau...l'ancien, envers lequel le débiteur se trouve déchargé (Code civ., art. 1271, n° 3). C'est ce qui arrive quand un débiteur, pour demeurer quitte envers...

...d'hypothèques ou autres qui se trouvaient attachés à la première dette sont éteints avec elle. V. n. 9. 2» Lorsqu'un nouveau débiteur est substitué à l'ancien, qui est déchargé par le créancier. •4. Voici un exemple de cette seconde manière d'éteindre la dette ou d'opérer la novation: B est...

...1271, La novation s'opère de trois manières : io lorsque le debiteur contracte avec son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne, laquelle est éteinte ; 2° lorsqu'un nouveau debiteur est substitué à l'ancien , qui est déchargé parle créancier; 3* lorsque, par l'effet...

...novalion s'opère de trois manières : — 1° Lorsque le débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne,...Lorsque, par l'effet d'un nouvel engagement, un nouveau 364 26:; créancier est substitué à l'ancien, envers lequel le débiteur se trouve -déchargé. =...

...s'opère de trois manières :C, 1101, H34, 1234. 1° Lorsque le débiteur contracte envers son créancier parle créancier; C. 1274,1279, 1280, 1281, 1689, 1690. 3° Lorsque, par l'effet d'un nouvel engagement,...