...: 1* Lorsque le débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée a l'ancienne, laquelle est éteinte ; 2° Lorsqu'un...l'ancien, envers lequel le débiteur se trouve déchargé. La novation, en général, est la substitution d'une nouvelle dette à l'ancienne, qui se trouve ainsi...

...par le droit cantonal. 142. H ya novation : 1° lorsque le débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne,...débiteur est substitué à l'ancien, qui est déchargé ; 3° lorsqu'un nouveau créancier est substitué a. l'ancien envers lequel le débiteur se trouve...

...Comp. art. 10. Art. 142. Il ya novation : 1° lorsque le débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne,...débiteur est substitué à l'ancien, qui est déchargé ; 3° lorsqu'un nouveau créancier est substitué à l'ancien envers lequel le débiteur se trouve...

...en 1816, 2* partie, page 91. 273. 2" La novation s'opére par l'intervention d'une tierce personne, lorsqu'un nouveau débiteur est substitué à l'ancien, qui est déchargé par le créancier." C'est ce qui arrive lorsque, par exemple, voulant rendre service à mon ami, que je sais hors d'état...

...éteinte ; 2° lorsqu'un nouveau débiteur est substitué à l'ancien, qui est déchargé ; 3° lorsqu'un nouveau créancier est substitué à l'ancien envers lequel le débiteur se trouve déchargé. P1 art. 184, 185. - Ps art. 173, 174. - Ps art. 142 (151). — P4 art. 148. — Vo. II, p. 81. Code...

...La novation s'opère de trois manières : 1° Lorsque le débiteur contracte, envers son créancier, une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne,...l'ancien, envers lequel le débiteur se trouve déchargé (art. 1271 du Code eiv.). La novation ne peut intervenir qu'entre personnes capables de contracter...

...La novation s'opère de trois manières : 1° Lorsque le débiteur contracte envers son créancier at de société Lorque, par l'effet d'un nouvel engagement, un nouveau créancier est substitué à l'ancien, envers...

...envers son créancier une nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne, laquelle est éteinte ; 3° Lorsque, par l'effet d'un nouvel engagement, un...l'ancien, envers lequel le débiteur se trouve déchargé. Art. 1038. — La novation ne peut s'opérer qu'entre personnes capables de contracter. Art. 1039....

...débiteur. Je me charge du paiement de ce que vous devez à Paul, qui vous donne quittance. 3° Lorsqu'un nouveau créancier est substitué à l'ancien envers lequel le débiteur se trouve déchargé. C'est la novation par le changement du créancier. Débiteur de Paul, je souscris envers Pierre une...

...La novation s'opère de Irais « manières: i° Lorsque le débiteur contracte envers son créancier une » nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne,...envers lequel le débiteur se » trouve déchargé ». II ya donc, d'après ce textei trois espèce^ de novation, novation par changement de déliera...