...supprimer les rigueurs inutiles et d'améliorer le sort des militaires blessés sur le champ de bataille, ont résolu de conclure une Convention à cet effet...et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : (Suit l'indication des plénipotentiaires). « Lesquels, après avoir échangé leurs pouvoirs, trouvés...

...relations d'amitié et de commerce entre les deux pays, ont décidé de conclure un traité à cet effet et ont nommé pour leurs plénipotentiaires,...: Le Président de la République française ; M. de Freycinet, sénateur, ministre des affaires étrangères, etc. Et le Président de la république...

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...colis postaux sans déclaration de valeur sur les bases de la convention de Paris du 3 novembre 1880, ont résolu de conclure une convention à cet effet...savoir : Le Président de la République française, MG de Saulces de Freycinet, sénateur, membre de l'Institut président du conseil des ministres, ministre...

...supprimer les rigeurs inutiles et d'améliorer le sort des militaires blessés sur les champs de bataille, ont résolu de conclure une convention à cet effet...et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : (Következnek a meghatalmazottak nevei.) Lesquels, après avoir échangé leurs pouvoirs, trouvés...

...engagements reciproques la suppression totale des primes ouvertes ou déguisées à l'exportation des sucres, ont résolu de conclure une Convention à cet effet,...et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir : SA MAJESTÉ L'EMPEREUR D'ALLEMAGNE, ROI DE PRUSSE, au nom de l'Empire allemand, M. le Comte HATZFELDT...

...assurer le maintien des communications télégraphiques qui ont lieu au moyen des câbles sousmarins, ont résolu de conclure une Convention à cet effet,...ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse : SA le Prince Charles-Chlodwig-Victor de HohenloheSchillingsffirst,...

...aussi uniforme que possible les droits des auteurs sur leurs œuvres littéraires et artistiques , Ont résolu de conclure une convention à cet effet...et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir :... ... Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs , trouvés en bonne...

...assurer le maintien des communications télégraphiques qui ont lieu au moyen des câbles sousmarins, ont résolu de conclure une Convention à cet effet,...ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur d'Allemagne, Roi de Prusse: SA le Prince Chlodvvig-Charles-Victor de HohenloheSchillingsfiirst,...

...supprimer les rigueurs inutiles et d'améliorer le sort des militaires blessés sur les champs de bataille, ont résolu de conclure une convention à cet effet,...ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: MM. NN. lesquels, après avoir échangé leurs pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus...