...départementales et« parlementâtes, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés h leur niveau par le chemin de fer, les rails devront...la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer...

...descheou particuliers, seraient Inversés à leur niveau mins et ponts provisoires, par les soins et ani par le chemin de fer, les rails devront être posés...la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voitures. Le croisement a niveau du chemin de fer...

...de chaque voie pour le passage des trains ne sera pas Inférieure à tm,SQ au moin». Art. 13. Dans le cas où des routes impériales ou départementales,...chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversée à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront être posés sans aucune saillie...

...de chaque vole pour le passage des trains ne sera pas Inférieure & v .KM au moins. ./'/. 13. Dans le cas où des routes impériales ou départementales,...la surface de ces routes , et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voilures. Le croisement à niveau du chemin de fer...

...impériales on ttépnrtpmenlales, ou des chfmiin vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traverse» ,. leur niveau par le chemin de fer, les rails devront...aucune saillie ni dépression sur la surface de ces roules, et de telle sorte qu'il n'eu résulte aucune pêne pour la circulation des voiture». Le croisement...

...pour le passage des trains ne sera pas inférieure à V".,so au moins. 13. Dans le cas où des routes ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient...leur niveau par le chemin de fer, les rails devront tire posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il...

...impériales ou départementales ou des chemins vicinaux, ruraui ou particuliers, seraient traversés a leur niveau par le chemin de fer, les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression aur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation...

...départementales, ou des chemins vicinaux, ruiMUi ou particuliers, seraient traversés à leur niveau sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voilures. Le croisement a niveau du chemin de fer...

...impériales ou départementales on des chemins vicinaux , ruraux ou particuliers, seraient traversés a leur niveau par le chemin de fer , les rails devront...la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il »'en résulte aucune gêne pour la circulation de» voitures. Le croisement à niveau du chemin de...

...i|aa.1re-vingls centimètres (ù*,80) au moins. 13. Dans le cas où des routes impériales ou départementales on , 1er , les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression mr l,t surface de ces rontes,...