 | Turkey. Nafia Vekâleti - 1882 - 36 páginas
...passage des trains ne sera pas inférieure à 4Ш80. Dans le cas où les routes seraient traversées à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront...sur la surface de ces routes et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures, chaque passage à niveau sera muni d'une... | |
 | 1884 - 1146 páginas
...des voitures, ne sera pas inférieure a 4m,8o. Art. j.ï. — Dans le cas où des routes nationales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux...traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes,... | |
 | Jassuda Bédarride - 1885 - 484 páginas
...les culées sera de 4m,50. ART. 13. — Dans le cas où des routes impériales ou départe mentales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient...la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1890 - 540 páginas
...particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails et contre-rails devront ôtro posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer... | |
 | 1890 - 1136 páginas
...inférieure à 4",30. Art. 13. — Dans le cas ou des routes nationales ou départementales, ou des chimins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes,... | |
 | Turkey. Ministère du commerce et des travaux publics - 1891 - 40 páginas
...passage des trains, ne sera pas inférieure à 4m,80Dans le cas où les routes seraient traversées à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront...saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et dételle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Chaque passage à... | |
 | Régis Tartary - 1891 - 272 páginas
...(i>"s«;o>. ART. 13. — Dans le cas où des routes nationales ou départementales, ou des Passage à niicau, chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient...traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes,... | |
 | Léon Leygue - 1892 - 650 páginas
...de quatre mètres cinquante centimètres (4m50). Art. 13. — Dans le cas où des routes nationales ou départementales ou des chemins vicinaux, ruraux...particuliers, seraient traversés à leur niveau par le nhemin de fer, les rails devront être posés, sans aucune saillie ni dépression sur la surface de... | |
 | France - 1892 - 1632 páginas
...traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails et contre-rails devront être posés bans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer... | |
| |
Dans le cas où des routes impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces... 
