 | 1875 - 658 páginas
...ministériel français du 12 juin 1866; qu'aux termes de cet arrêté, la marchandise devait être expédiée par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes et correspondant avec la destination trois heures après leur remise ; Attendu qu'en présence d'un retard aussi considérable,... | |
 | 1878 - 404 páginas
...que » les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à grande vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures...destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train » ; Vu l'article 5o de l'ordonnance... | |
 | France - 1878 - 1148 páginas
...marchandises et objets quelconques à grande vitesse feront expédiés par le premier train de vo\ageurs comprenant des voitures de toutes classes et correspondant...destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des... | |
 | 1878 - 1004 páginas
...exprimées : i° Les denrées, marchandises et objets quelconques à grande vitesse seront expédiés dans le premier train de voyageurs comprenant des voitures...toutes classes et correspondant avec leur destination, pourra qu'ils aient été présentés à l'enregistrement six heures avant le départ du train. Ils... | |
 | Goujet (M., Charles), J. A. Ruben de Couder - 1878 - 758 páginas
...pour la grande et la petite vitesse. 226. Les marchandises en grande vitesse doivent êlre expédiées par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes et partant trois heures après la réception des marchandises ; ce délai de trois heures s'applique à... | |
 | 1878 - 372 páginas
[ Lo sentimos, el contenido de esta página está restringido. ] | |
 | 1879 - 210 páginas
...: 1° Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à grande vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures...destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des... | |
 | France - 1879 - 1102 páginas
...quelconques à grande vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voilures de toutes classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des... | |
 | 1879 - 578 páginas
...transports par grande vitesse, les animaux et objets quelconques à grande vitesse doivent être expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes, pourvu qu'Usaient été présentés à l'enregistrement trois heures avant l'heure réglementaire du... | |
 | Alphonse Alexis Debauve - 1880 - 786 páginas
...suivants : Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à grande vitesse, sont expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures...destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement trois heures au moins avant l'heure réglementaire du départ de ce train ; faute... | |
| |
Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques à grande vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés à... 
