| Eugène Flachat - 1863 - 328 páginas
...charges : Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques, à grande vitesse, seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures...correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils soient présentés à l'enregistrement, avant le départ de ce train, dans un délai qui sera fixé... | |
| France - 1863 - 1324 páginas
...denrées, marchandises et objets quelconques, à grande vitesse, seront expédies par le premier train des voyageurs comprenant des voitures de toutes classes...destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. A1/' Série. > 9 Ils seront mis à la... | |
| Algeria - 1863 - 650 páginas
...marchandises et objets quelconques, à grand» vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant des voitures de toutes classes...destination, pourvu qu'ils aient été présentés à rpiirc-gislrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition des... | |
| Victor Alexis Désiré Dalloz - 1864 - 674 páginas
...du 15 avr. 1859, qui rapporte les arrêtés antérieurs des 25 mai, 1" sept. 1856 et 5 fév. 1857, et dont les dispositions sont en partie reproduites...voyageurs comprenant des voitures de toutes classes, cl correspondant avec leur destination, pourvu qu'ils aient été présentés trois heures au moins... | |
| Victor Alexis Désiré Dalloz - 1864 - 738 páginas
...du 15 avr. 1859, qni rapporte les arrêtés antérieurs des 25 mai, 1« sept. 1856 et 5 fév. 1857, et dont les dispositions sont en partie reproduites...Nous allons analyser et résumer ces dispositions sens cinq chefs distincts. 1» Délai d'expédition, — Les animaux, denrées, maret objets quelconr... | |
| 1864 - 940 páginas
...1° Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques, à grande viesse, soront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures de toutes classes et correspondant arec leur destination , pourvu qu'ils aient été présentés a l'enregistrement trois heures arant... | |
| Auguste Galopin - 1866 - 448 páginas
...1° Les animaux, denrées, marchandises et objets quelconques a » grande vitesse seront expédiés par le premier train de voyageurs »comprenant des...destination , pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement » trois heures avant le départ de ce train. » Ils seront mis à la disposition... | |
| 1866 - 670 páginas
...denrées, marchandises et objets quelconques, à grande vitesse, seront expédiés par le premier train des voyageurs comprenant des voitures de toutes classes...destination, pourvu qu'ils aient été présentés à l'enregistrement trois heures avant le départ de ce traire. Ils seront mis à la disposition des... | |
| 1866 - 782 páginas
...seraient expédiés dans les conditions ordinaires de la grande vitesse, c'est-à-dire par des trains do voyageurs comprenant des voitures de toutes classes et correspondant avec leur destination. Certaines irrégularités, qui m'ont été signalées par Son Kxc. le ministre delaguerre, ont motivé... | |
| France - 1867 - 1102 páginas
...i° Les animaux, denrées , marchandises et objets quelconqnes, à grande vitesse. seront expédiés par le premier train de voyageurs comprenant des voitures...avec leur destination , pourvu qu'ils aient été présentée a l'enregistrement trois heures avant le départ de ce train. Ils seront mis à la disposition... | |
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