...l'existence des gisements de phosphates élait complètement inconnue, range en trois catégories « les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existant à la surface». Tous les minerais métalliques, y compris le fer, en filons, couches ou amas,...

...mai 1890, 2 avril 1892 et 10 mai 1898. Titre Ier. — Des minas, minières et carrières. Art. 1ei'. Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées...sein de la terre ou existantes à la surface, sont 1) Nous croyons pouvoir nous dispenser de reproduire ici l'ensemble des dispositions du règlement...

...trois ternies ont été définis d'une façon très précise par la loi du 21 ami 1810 : « Art. 1er. Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existant à la surface sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles,...

...de sécurité à observer dans les mines, minières et carrières. La loi du 21 avril 1810 a classé les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existantes à sa surface, sous trois qualifications différentes : mines, minières et carrières. Sont considérées...

...de la loi du 21 avril 1810 classe. sous les trois qualifications de mines, minières et carrières les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existant à la surface. Les articles 2 à 4 donnent la nomenclature des substances comprises dans chacune...

...lois des 9 mai 1866, et 27 juillet 1880 TITRE I. — Dns MINES. MIMERFS ET CARRIÈRES Art. \". — Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la lerre ou existantes à la surface, sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacunc...

...mines, les minières et les carrières (2). TITRE I". — Des mines, minières et carrières. ART. |Ir. Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existant à la surface sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles,...

...et à certaines conditions. C'est la loi du 21 avril 1810 qui régit encore aujourd'hui la matière. Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existant à SA surface sont classées, relativement :ui4 règles de l'exploitation de chacune d'elles,...

...Extraits de la loi du 2 mai 1837. 3. Bibliographie. Loi du 21 avril 1810 — Extraits ART. 1er. — Les masses de substances minérales ou fossiles, renfermées dans le sein de la terre ou existantes à sa surface, sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles, sous les...

...classés par la loi du 21 avril 1810 en mines, minières et carrières ; nous citons les termes mêmes de la loi : « ARTICLE PREMIER. — Les masses de...ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existant à la surface sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles,...