...qui pourraient motiver une dérogation à cette clause , comme a celle qui est relative à l'angle de croisement des passages à niveau. .•/!/. 15....serait arrêté, suspendu ou modifié par ses travaux. Les viaducs à construire à la rencontre des rivières, des canaux et des cours d'eau quelconques...

...circonstances qui pourraient motiver une dérogation a celte clause, comme a celle qui est relative à L'angle de croisement des passages à niveau. 15. La compagnie...rétablir et d'assurer à ses frais l'écoulement tant des eaux dont le cours serait arrêté, suspendu ou modifié Sur ses travaux, que de celles qui...

...de croil sèment des passages h niveau. 15. Le concessionnaire sera tenu de rétablir et d'assurer a ses frais l'écoulement de toutes les eaux dont le cours serait arrêté, suspendu ou modifié par sra travaux. Les viaducs h construire a la renconlrc des rivières, des canaux et des cours d'eau quelconques...

...qui pourraient motiver une dérogation à cetlr clause , comme à celle qui est relative a l'angle de croisement des passages à niveau. 15. La compagnie sera tenue de, rétablir et d'assurer a ses frais l'écoulement «Ц toutes les eaux dont le cours serait arrêté , suspendu ou modifié...

...pourraient motiver une dérogation à cette clause , comme à celle qui est relative à l'angle,de croisement des passages à niveau. 15. La compagnie sera tenue de rétablir et d'assurer a ses frais l'écoulement de toutes les eaux dont le cours serait arrêté , suspendu ou modifié par...

...••• •! • ' 14. La compagnie, sera tenue, de rétablir et Cassures à ses irais lUicouknient de toutes. les, eaux- dont le cours, serait arrêté , suspendu ou modifié par ses travaux. Les viaducs à construire à là rencontre des rivières, des canaux et dos cours d'eau |ut:lco;i(|m'.->...

...qui pourraient motiver une dérogation à cette clause , comme à celle qui est relative à l'angle de croisement des passages à niveau. 15. La compagnie...rétablir et d'assurer à ses frais l'écoulement de touu'S les eaux dont le cours serait arrêté , suspendu ou modifié par ses travaux. Les viaducs à...

...ces barrières. Art. 14. (Comme l'article correspondant dutlit cahier des charges, p. ao3.) Art. i5. La compagnie sera tenue de rétablir et d'assurer...le cours serait arrêté, suspendu ou modifié par te» travaux. Les viaducs à construire, etc. ( La suite comme à l'article correspondant dudit cahier...

...conséquence directedes travaux. — V.Trav.publ., n°« 8l 5 et suiv. 144. La compagnie est tenue en outre de rétablir et d'assurer à ses frais l'écoulement...serait arrêté, suspendu ou modifié par ses travaux (cah. des ch., art. 15). — Les viaducs à construire à la rencontre des rivière«, des canaux et...

...conséquence directe des travaux.— V.Trav. pub!., n" 815 et suiv. 1 44 . La compagnie est tenue en ontre de rétablir et d'assurer à ses frais l'écoulement...toutes les eaux dont le cours serait arrêté, suspendu on modifié par ses travaux (cab. des ch., art. 15). — Les viaducs à construire à la rencontre...