 | France - 1876 - 590 páginas
...conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A X A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contier, le... | |
 | A. Puton - 1883 - 506 páginas
...conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions... | |
 | E. Muel - 1884 - 244 páginas
...reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau; « 4° A la protection des dunes et des côtes contre les... | |
 | Anselme Polycarpe Batbie - 1886 - 660 páginas
...la conservation du bois est nécessaire au maintien des terres sur les pentes des montagnes ; 2° à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves , rivières ou torrents ; 3° à l'existence des sources et cours d'eau ; 4° à la protection des dunes et des côtes contre les... | |
 | 1859 - 408 páginas
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 | 1889 - 224 páginas
...conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions... | |
 | Jean Marie - 1890 - 732 páginas
...elle reconnaît les bois nécessaires au maintien des terres sur les montagnes, ou sur les pentes; à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; à l'existence des sources et cours d'eau; à la protection des dunes et des côtes contre l'envahissement... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1891 - 748 páginas
...reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sources et des cours d'eau ; « 4° A la protection des dunes et des côtes ; «... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz, Armand Dalloz - 1895 - 848 páginas
...conservation est reconnue nécessaire : 1° au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2" à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° à l'existence des sources et cours d'eau ; 4" à la protection des dunes et des côtes contre les... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1897 - 336 páginas
...conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents: 3» A l'existence des sources ou cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions... | |
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A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents;— 3° A l'existence des sources et cours d'eau; — 4°... 
