 | Anselme Polycarpe Batbie - 1864 - 702 páginas
...lorsque la conservation du bois est nécessaire au maintien des terres sur les pentes des montagnes; 2° la défense du sol contre les érosions et les...torrents; 3° l'existence des sources et cours d'eau ; 4° la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables;... | |
 | Anselme Batbie - 1864 - 712 páginas
...lorsque la conservation du bois est nécessaire au maintien des terres sur les pentes des montagnes; 2e la défense du sol contre les érosions et les envahissements...torrents; 3' l'existence des sources et cours d'eau ; 4° la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables;... | |
 | 1864 - 774 páginas
...fuiméeq'ie pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : sur le sommet montagne. 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sut les pentes ; 3° A l'exigence des sources et cours... | |
 | Jules Rothschild - 1865 - 508 páginas
...serait reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents, ; 3« A l'existence dès sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions... | |
 | Alexandre d'. Arbois de Jubainville - 1865 - 192 páginas
...détails formant les paragraphes suivants. §2. Maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes. Défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents. Les terrains qui ont un talus plus incliné que celui indiqué par l'assiette naturelle des remblais... | |
 | Gabriel Michel Dufour - 1868 - 752 páginas
...est reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° à l'existence des sources et cours d'eau ; 4° à la protection des dunes et des côtes contre les... | |
 | Eugène Mouton - 1868 - 934 páginas
...défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : o 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; « 4° A la protection des dunes et des côtes contre les... | |
 | Charles de Ribbe - 1869 - 174 páginas
...conservation est reconnue nécessaire : i° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° à l'exis1 Echo du Var, 1 er janvier 1 865. tence des sources et cours d'eau; 4" à la protection des... | |
 | Charles Hanriot - 1872 - 392 páginas
...bois reconnus nécessaires, 1° au maintiei des terres sur les montagnes et sur les pentes ; 2° à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° à l'existence des sources et cours d'eau ; 4° à la protection des dunes et des côtes contre les... | |
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A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents;— 3° A l'existence des sources et cours d'eau; — 4°... 
