...l'évangélisation de son âme. Tout le monde a lu, lorsqu'ils ont été dits, en 1889 et 1890. ses discours sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels. Mais ce sont là des pages qu'on aime à relire, et pour le souffle généreux qui les anime, et pour...

...l'accomplissement des devoirs religieux. Ces lois ont été remplacées en partie par celle du a novembre 1893 sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels. Elle règle , ainsi qu'il suit , le repos hebdomadaire cette fois. Les enfants âgés de moins de 1...

...rapports des agents des chemins de fer avec les compagnies ; loi créant un Office du travail ; loi sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels ; loi sur la conciliation et l'arbitrage entre patrons et ouvriers ; loi concernant l'hygiène et la...

...[8°E. 1609 — — Discours. Première délibération sur le projet et la proposition de loi concernant le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels. P., 1888,in-3a. [8° E. 1609 A Discours. Première délibération sur le projet de loi ayant pour objet...

...Inventions Modernes, 15 bis, boulevard SninlDenis, à Paris. JURISPRUDENCE TRI HU VAL CORRECTIONNEL DK LILLE LE TRAVAIL DES ENFANTS, DES FILLES MINEURES ET DES FEMMES DANS LES ÉTABLISSEMENTS INDUSTRIES. Le» dispositions de la loi du 2 novembre 1892 el du décret du 13 mars 1883 sur le travail...

...dans l'industrie, sur l'application, pendant l'année 189,5, de la loi du a novembre 1893, relative au travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels (JO, 4 décembre 1896, p. 6703). Les chapitres principaux du rapport concernent l'âge d'admission...

...l892 sur l'application de la loi du 2 novembre l892 (adressées aux prcfets). MONSIEUR IE PRÉFKT, la loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants, des lilles mineures et des femmes dans les établissements industriels entre en vigueur le i" janvier prochain....

...augmenté de 1,800 ouvriers à la suite du développement de l'extraction houillère. L'application de la loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants,...et des femmes dans les établissements industriels a eu pour conséquence une diminution du nombre des femmes (564) et de celui des jeunes gens dont l'âge...

...atténuantes. — Cumul des peines. (28 novembre 1896.) Monsieur le Procureur général , L'article 26 de la loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants,...et des femmes dans les établissements industriels, fixe à 5 francs le minimum de l'amende qui doit être appliquée pour chacune des infractions aux...

...Nous recon• naissons volontiers qu'il a réussi. » — (Recueil Sirey, 1893.) — Résumé mémento de la loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants,...et des femmes dans les établissements industriels, à l'usage des candidats aux fonctions d'inspecteur. 1893, brochure grand in-8° 1 fr. 50 LALLIER (Pierre),...