...des trains ne sera pas inférieure à î"-^" au moins. i.'i. Dans le cas où des roules impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux ruraux...routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer et des routes ne pourra...

...des trains ne sera pas inférieure à 4™-8o au moins. 13. Dans le cas où des routes impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux...routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer et d«s routes ne...

...communication, et à 4 mftres pour un simple chemin vicinal. 13. Dans le cas où des routes impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux...routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer et des routes ne pourra...

...ouvrages d'art que pour une seule voie, l'ouverture entre les culées sera de 4"V r> ' • 'i3. Diins le cas où des routes nationales ou départementales,...aucune saillie ni dépression sur la surface de ces roule?, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucnne gène pour la circulation des voitures. • Le...

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...route et u 4 mètres pour nn simple chemin vicinal. Art. i5. —JDans le cas ob. des routes ou ries chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient...ni dépression sur la surface de ces routes, et de Ulle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voilures. Le croisement à niveau...

...pour le passage des trains ne sera pas inférieure à 4",8o. Art. <3. — Dans le cas où des routes ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient...aucune saillie ni dépression sur la surface de ces toutes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voitures. Le croisement...

...celle qui est occupée par les caisses des voitures, ne sera pas inférieure a 4 m ,3". Art. i5. — Dans le cas où des routes nationales ou départementales,...traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails et contre-rails devront Ctre posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes,...

...celle qui est occupée par les caisses de voitures, ne sera pas inférieure à 5 mètres. Art. 13 — Dans le cas où des routes nationales ou départementales,...traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails et contre-rails, s'il en existe, devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface...

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