 | 1904 - 696 páginas
...porte-courroies, évitant l'emploi direct de la main. On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé...volant, d'une meule ou de tout autre engin pesant ou tournant à grande vitesse. ART. 43. — La mise entrain et l'arrêt des machines devront être... | |
 | 1905 - 732 páginas
...porte-courroies, évitant l'emploi direct de la main. On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé...volant, d'une meule ou de tout autre engin pesant ou tournant à grande vitesse. ART. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront être... | |
 | 1905 - 596 páginas
...portecourroies évitant l'emploi direct de la main. On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé...volant, d'une meule ou de tout autre engin pesant ou tournant à grande vitesse. 13. La mise en train et l'arrêt des machines devront être toujours... | |
 | 1900 - 636 páginas
...12 porte qu'on devra prendre, autant que possible, des dipositions telles qu'aucun ouvrier ne toit habituellement occupé à un travail quelconque dans...autre, engin pesant et tournant à grande vitesse. Ces prescriptions ayant donné lieu à des difficultés d'interprétation, j'ai soumis le cas au comité... | |
 | 1910 - 604 páginas
...porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main. On doit prendre, autant que possible, des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé...de rotation ou aux abords immédiats d'un volant, ou de tout autre engin pesant et tournant à grande vitesse. § 2. La mise en train et l'arrêt des... | |
 | France. Ministère du travail - 1901 - 978 páginas
...qu« ]* des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soi t habituellement occupé à un travail <]» dans le plan de rotation ou aux abords immédiats d'un volant, d'une meule ou de l <engin pesant et tournant à grande vitesse. Ces prescriptions ayant donné lien a des difficultés... | |
 | 1893 - 1212 páginas
...tranchants. On devra prendre les dispositions et régler les arrangements intérieurs de telle sorte qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque dans le plan vertical ou aux abords immédiats d'un volant, d'une meule, ou de tout autre engin pesant et tournant... | |
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On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque dans le plan de rotation ou aux abords immédiats d'un volant, d'une meule ou de tout autre engin pesant et tournant... 
