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" On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque dans le plan de rotation ou aux abords immédiats d'un volant, d'une meule ou de tout autre engin pesant et tournant... "
Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ... - Página 410
por France - 1911
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Traité de législation ouvrière: Contrats de travail. Bureaux de placement ...

Louis Courcelle - 1902 - 600 páginas
...porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main. On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé...travail quelconque dans le plan de rotation ou aux bords immédiats d'un volant, d'une meule ou de tout autre engin pesant et tournant à grande vitesse....
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Recueil de la législation des chemins de fer d'intérêt général

Adrien Godet - 1903 - 416 páginas
...le moyen de systèmes tels que monte-courroie, porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main. quelconque dans le plan de rotation ou aux abords...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. Art. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront élre toujours précédés d'un signal...
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Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ...

1904 - 468 páginas
...porte-courroies, évitant l'emploi direct de la main. On. devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. Art. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront être toujours précédés d'un signal...
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Annales des ponts et chaussées: Partie administrative. 2e partie, Volumen6

1906 - 1194 páginas
...porte-courroies, évitant l'emploi direct de la main. On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé...abords immédiats d'un volant, d'une meule ou de tout antre engin pesant on tournant à grande vitesse. Art. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines...
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Les industries insalubres; établissements classés

François Coreil, Léon Nicolas - 1908 - 802 páginas
...porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main. On devra prendre autant que possible des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé...autre engin pesant et tournant à grande vitesse. ART. 13. — La mise en train et l'arrêt des machines devront être toujours précédés d'uu signal...
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Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ...

1908 - 768 páginas
...évitant l'emploi direct de la rnain. On doit prendre, autant que possible, des dispositions telle* qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à...plan de rotation ou aux abords immédiats d'un volant ou de tout autre, engin pesant et tournant à grande vitesse. § 2. — La mise en train et l'arrêt...
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La sécurité du travail dans les établissements industriels et commerciaux

Louis Grillet - 1908 - 240 páginas
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Précis de législation de l'électricité, contenant les textes ..., Volumen53

Maurice Laboureur - 1909 - 158 páginas
...porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main. On doit prendre, autant que possible, des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé...plan de rotation ou aux abords immédiats d'un volant ou de tout autre engin pesant et tournant à grande vitesse. § 2. — La mise en train et l'arrêt...
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Arrêté réglementaire déterminant les conditions techniques auxquelles ...

Turkey. Ministère du commerce et des travaux publics - 1910 - 32 páginas
...porte-courroie, évitant l'emploi direct de la main. On doit prendre, autant que possible, des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit habituellement occupé à un travail quelconque dans lt> plan de rotation ou aux abords immédiats d'un volant, ou de tout autre engin pesant et tournant...
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Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ...

1911 - 898 páginas
...doit prendre, autant que possible, des dispositions telles qu'aucun ouvrier ne soit babituellement occupé à un travail quelconque, dans le plan de rotation ou aux abords immédiats d'un volant, ou de tout autre engin pesant et tournant à grande vitesse. § à. La mise en train et l'arrêt des...
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