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" Stockholm le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Stockholm, le vingt et un novembre, l'an de grâce mil huit cent cinquante-cinq. (LS) Signé :... "
lois, decrets, ordonnances, reglemens - Página 334
por PAR J. B. DUVERGIER - 1855
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Archives diplomatiques: recueil ..., Volúmenes3-4;Volumen6;Volúmenes23-24

1866 - 888 páginas
...Art. 18. La présente Convention sera ratifiée et les ratifications eu seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 16 Décembre 1865. (LS)...
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Archives diplomatiques: recueil mensuel de ..., Volúmenes1-4;Volúmenes9-12

1863 - 940 páginas
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Archives diplomatiques: recueil ..., Volúmenes1-2;Volumen13;Volúmenes43-46

1873 - 798 páginas
...Art. 8. La présente convention sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées à Londres le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 3l mai de l'an de grâce...
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Departementstidenden

1863 - 1142 páginas
...faite. Art. *8. Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Caracas le plus tôt que faire se pourra*). En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé leurs cachets particuliers. Fait à Caracas le dit-oeuf...
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Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, Volumen5

Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1864 - 516 páginas
...ratifications. ART. 30. — Le présent traité sera ratifié elles ratifications en seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition, le 17 janvier de l'an de grâce 1863. Disposition...
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Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des ..., Volumen2

Léonard Chodźko - 1864 - 596 páginas
...insérée mot à mot au Traité du 25 mars. Elle sera ratifiée, et les ratifications en seront échangées le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 30 avril de l'an de grâce...
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Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

1864 - 940 páginas
...ratifications. Art. 3o. Le présent traité sera ratifié et lesratificationsen seron: échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs Pont signé et y ont opposé le cachet de leurs armes. \ Fait à Paris, le 17 janvier 1860. (LS) Signé...
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Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Volumen1

Italy - 1865 - 424 páginas
...ratifications. XXX. — Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition, le l7 janvier de l'an de grâce 1863. (LS) NIGRA....
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Trattati e convenzioni fra il regno d'Italia e gli altri stati ..., Volúmenes1-2

Italy - 1865 - 916 páginas
...ralilications. XXX. - - Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi les...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, en double expédition, le 17 janvier de l'an de grâce 1863. (LS) MIGRA....
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Bulletin officiel du gouvernement général de l'Algérie, Volumen4

Algeria - 1865 - 602 páginas
...ratifications. 30. Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Paris le plus tôt que faire se pourra. En foi de quoi,...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 17 janvier 1863. (LS) Signé DROUYN DE LHUYS. (LS) Signé NIGRA....
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