 | H. Raclot - 1905 - 1062 páginas
...multipliés par le nombré des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les Etats contractants seront classés ainsi qu'il suit,... | |
 | Italy - 1905 - 1200 páginas
...nov. 1814, u. 578, cit. auulio »1 seg, N. IV. Espagne. Belgique, Brésil, Poraiusi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de limité de dépense. Les États contractons sont classés ainsi qu'il suit, en... | |
 | 1914 - 670 páginas
[ Lo sentimos, el contenido de esta página está restringido. ] | |
 | 1930 - 728 páginas
[ Lo sentimos, el contenido de esta página está restringido. ] | |
 | Friedrich Meili - 1906 - 624 páginas
...par le nombre d'états de la classe correspondante, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne l'unité de dépense, et, pour obtenir le montant de la contribution de chaque état dans les frais... | |
 | Universal Postal Union - 1907 - 138 páginas
...5 „ 6« „ - 3 „ 7e - - 1 unité. 4. Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les pays de l'Union sont classés ainsi qu'il suit, en vue de la répartition des frais : lre classe :... | |
 | Cyrille van Overbergh - 1907 - 340 páginas
...3° classe ..15 — 6e classe . . 3 — Ces coefficients sont multipliés par le nombre des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donne le montant de l'unité de dépense. L'enregistrement international des marques de fabrique donne lieu à la perception d'un émolument... | |
 | Norway - 1907 - 924 páginas
...multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans... | |
 | Paul Kent - 1907 - 700 páginas
...multipliés par le nombre des États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Les États contractants sont classés ainsi qu'il suit,... | |
 | Library of Congress. Copyright Office - 1908 - 18 páginas
...5°" classe 5 unités 6m* classe 3 unités Ces coefficients sont multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus...quotient donne le montant de l'unité de dépense. Chaque pays déclarera, au moment de son accession, dans laquelle des susdites classes il demande à... | |
| |
Ces coefficients sont multipliés par le nombre des Pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 
