...Chalamet, Corbon, Scheurer-Kestner, Barbey, Chiris, Berthelot et Le Monnler. (La discussion immédiate est prononcée.) M. le président. Personne ne demande...parole pour la discussion générale?... Je consulte le Sénat sur la question de savoir s'il entend passer à la discussion de l'article unique du projet...

...Plusieurs membres. Parlez ! parlez ! D'autres membres. A demain ! à demain ! M. LE PRÉSIDENT SCHNEIDER. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend continuer aujourd' hui la discussion ou la renvoyer à demain. (La Chambre, consultée, décide que...

...vicinaux ordinaires et '.l'intérêt commun. Personne no demande la parole?. . . Je consulte l'Assemblée sur la question- de savoir si elle entend passer à la discussion de l'article .unique du projet de loi. (L'Assemblée, consultée, décide qu'elle passe à la discussion...

...déterminera les mesures à prendre pour l'application de la présente loi. — (Adopté.) M. LK PHKSIDENT. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à une seconde délibération dans les délais réglementaire*. (La Chambre, consultée, décide qu'elle...

...par M. le ministre de la marine. lL' Assemblée, consultée, déclare l'urgence du projet de loi.) M. le président. Personne ne demande la parole pour la discussion générale?... Je consulte l'Assemblée pour savoir si elle entend passer à la discussion de l'article unique du projet de loi....

...et des sousofficiers. (Assentiment à droite.) , ! tfauche. Aux voix ! aux voix ! M. le président. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend prendre en considération l'amendement de M. Cunéo d'Orn-ino. (L'amendement n'est pas pris en considération)....

...Aux voix ! aux voix I MIE PRÉSIDENT. Personne ne demandant la parole, je consulte la Chambre pour savoir si elle entend passer à la discussion des articles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passera à la discussion des articles.) « Art. i". — Les funérailles...

...pourrai vous donner une réponse plus précise. M. le président. Personne ne demandant plus la parole, je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend passer à la discussion des arlicles. (La Chambre, consultée, décide qu'elle passe à la discussion des articles.) M. le président....

...demande à la Chambre de vouloir bien ordonner la discussion immédiate. (Ouil oui 1) M. le président. Je consulte la Chambre sur la question de savoir si elle entend procéder immédiatement à la discussion du projet. (La Chambre, consultée, décide que la discussion...

...l'Église de la Confession d'Augsbourg, par suite des cessions de territoire de 1871. Personne ne demandant la parole pour la discussion générale, je consulte...décide qu'elle passe à la discussion des articles.) (Les vingt-huit articles du projet de loi adopté par le Sénat sont successivement lus et adoptés.)...