 | France - 1877 - 954 páginas
...intégrante du chemin de fer, donneront lieu, au fur et à mesure de irai; addition sera ¿gaiement faite sur l'atlas de tous les ouvrages d'art exécutés postérieurement à sa rédaction. TITRE II. ENTRETIEN ET EXPLOITATION. 28. Le chemin de fer et toutes ses dépendances seront constamment entretenus... | |
 | Algeria - 1878 - 404 páginas
...postérieurement au bornage général, en vue de satisfaire aux besoins de l'exploitation, et qui par cela môme deviendront partie intégrante du chemin de fer, donneront...exécutés postérieurement à sa rédaction, TITRE II. ENTRETIEN ET EXPLOITATION. 30. Les chemins de fer et toutes leurs dépendances seront constamment entretenus... | |
 | France - 1878 - 890 páginas
...la préfecture. Les terrains acquis par la compagnie postérieurement au bornage général . en vue de satisfaire aux besoins de l'exploitation , et qui...acquisition, à des bornages supplémentaires, et serontajoutés sur le plan général; addition sera également faite sur l'atlas de tous les ouvrages... | |
 | Louis-Joseph-Delphin Féraud-Giraud - 1878 - 698 páginas
...acquis par la Compagnie postérieurement au bornage général, en vue de satisfaire aux besoins do l'exploitation et qui, par cela même, deviendront...bornages supplémentaires et seront ajoutés sur le- plan cadastal ; addition sera également faite, sur l'atlas, de tous les ouvrages d'art exécutés postérieurement... | |
 | France - 1878 - 1148 páginas
...la préfecture. Les terrains acquis par la compagnie postérieurement au bornage général , en yne de satisfaire aux besoins de l'exploitation , et qui...partie intégrante du chemin de fer, donneront lieu, an fur et à mesure de leur acquisition, à des bornages supplémentaires et seront ajoutés sur le... | |
 | 1878 - 1004 páginas
...préfecture. Les terrains acquis par les concessionnaires postérieurement au bornage général, en vue do satisfaire aux besoins de l'exploitation, et qui par...cela même deviendront partie intégrante du chemin do fer, donneront lieu, an fur et à mesure de leur acquisition, à des bornages supplémentaires,... | |
 | 1879 - 210 páginas
...archives du ministère. Les terrains acquis par la Compagnie postérieurement au bornage général, en vue de satisfaire aux besoins de l'exploitation, et qui,...même, deviendront partie intégrante du chemin de ter, donneront lieu, au fur et à mesure de leur acquisition, à des bornages supplémentaires, et... | |
 | France - 1880 - 1166 páginas
...l'exploitation, et qni, par cela mené, deviendront partie intégrante du chemin de fer, donneront lien, an fur et à mesure de leur acquisition, à des bornages...cadastral: addition sera également faite sur l'atlas de tons les ouvrages d'art exécutés postérieurement à sa rédaction. TITRE II. ENTRETIEN ET EXPLOITATION.... | |
 | 1880 - 780 páginas
...compagnie postérieurement an bornage général, eïTue de salis faire aux besoin: de l'eiploitalion, et qui par cela même deviendront partie intégrante...donneront lieu, au fur et à mesure de leur acquisition, a des bornages supplémentaires, et seront ajoutés sur le plan cadastral. TITRE H. ENTRETIEN ET EXPLOITATION.... | |
 | France - 1881 - 152 páginas
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Les terrains acquis par la Compagnie, postérieurement au bornage général, en vue de satisfaire aux besoins de l'exploitation, et qui, par cela même, deviendront partie intégrante du chemin de fer, donneront lieu, au fur et à mesure de leur acquisition,... 
