 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1868 - 466 páginas
...traité les dispositions des préliminaires de Villafranca relatives à la cession de la Lombardie. Ils ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires,...savoir: Sa Majesté l'Empereur des Français, le Sieur François-Adolphe, Baron de Bonrqaeney, Sénateur de l'empire, grand-croix de l'ordre impérial de... | |
 | France - 1868 - 1136 páginas
...commerciales entre les deux Etats respectifs, ont résolu de conclure pour cet objet un Traité spécial el ont, à cet effet , nommé pour leurs plénipotentiaires,...savoir: Sa Majesté l'Empereur des Français, le sieur Nicolas-Prosper Bourée, grand officier de l'ordre impérial de la Légion d'honneur, grandcroix de... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1868 - 512 páginas
...traité les dispositions des préliminaires de Villafranca relatives à la cession de la Lombardie. Ils ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires,...savoir: Sa Majesté l'Empereur des Français, le Sieur François-Adolphe, Baron de Bourqucney, Sénateur de l'empire, grand-croix de l'ordre impérial de... | |
 | France - 1868 - 518 páginas
...nature créés par la commission européenne, notamment à la caisse de navigation de Soulina, ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français, le sieur Louis-MarieAdolphe , baron d'Avril, son agent et consul général a Bucharest, son délégué dans... | |
 | France - 1869 - 440 páginas
...l'Empereur des Français et la Confédération suisse ont jugé nécessaire de le soumettre a une révision, et ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français., Son Excellence M. Félix, marquis de la Valette, sénateur de l'Empire, membre de son conseil privé,... | |
 | Luigi Zini - 1869 - 1020 páginas
...les dispositions Jes preliminaires de Villefranche relatives à la cession de la Lombardie. Ils oui, à cet effet nommé pour leurs plénipotentiaires,...savoir: Sa Majesté l'Empereur des Français, le sieur François-Adolphe Baron de Bourqueney, Senateur de l'Empire etc. Et le sieur Gaston-Robert Morin, Marquis... | |
 | 1869 - 590 páginas
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 | Par J. B. Duvergier - 1869 - 444 páginas
...accord, conclure une convention à l'effet de régler l'extradition réciproque des malfaiteurs, ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français, le sieur Nom père de Charapa gny, marquis de Cidore, commandeur de son ordre impéri; de la Légion d'honneur,... | |
 | 1870 - 378 páginas
...des Français et la Confédération suisse ont jugé nécessaire de le soumettre à une révision, et ont, à cet effet, nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté l'Empereur des Français, Son Excellence M. Félix, marquis de La Valette, sénateur de l'Empire, membre de son Conseil privé,... | |
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Maroc et voulant pourvoir d'un commun accord aux mesures les plus propres à atteindre ce but, ont résolu de conclure une Convention spéciale et ont, à cet effet, nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté l'Empereur des Français,... 
