 | France - 1850 - 922 páginas
...pour chaque trente décimètres carrés ou fraction de trente décimètres carrés excédant. 1 4. La taxe d'affranchissement des livres brochés , brochures...prospectus, annonces et avis divers imprimés, lithographies on .infographies, expédiés de France et di; l'Algérie pour la Suisse, et vice versa, sera perçue... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1850 - 706 páginas
...poids net. TITRE IV. — Journaux et imprimés. 39. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés graves ou lithographiés, publiés en France, en Algérie et dans les parages de la Méditerranée... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1850 - 686 páginas
...net. TITRE IV. — Journaux et imprimés. 39. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, libres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés graves ou lithographies, publiés en France, en Algérie et dans les parages de la Méditerranée où... | |
 | France - 1850 - 904 páginas
...par le tarif intérieur du. pays de destination. 12. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimes, lithographies, on autographies, publiés en France, en Algérie cl dans les parages de U... | |
 | 1850 - 668 páginas
...acquitté d'avance jusqu'à destination. A«T. 10, Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, Uvres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimés, gravés, lithographies ou aulographiés qui seront envoyés de Belgique pour le Grand-Duché ou du... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1851 - 712 páginas
...Titre IV. — Echange des journaux et imprimés. 58. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimes, gravés ou lithographiés, publiés en France, en Algérie et dans les parages de la Méditerranée... | |
 | France - 1852 - 1340 páginas
...de celui des lettres ordinaires. 4. Les journaux, gazettes, ouVrages périodiques, livres brodés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...divers imprimés , lithographies ou autographiés, qui seront expédiés au moyen des paquebots français, soit des parages de la Méditerranée où la... | |
 | 1854 - 644 páginas
...n'atteindrait pas quarante cinq grammes, la môme taxe que s'il était envoyé isolément. 9. Le port des livres brochés, brochures, papiers de musique,...annonces et avis divers, imprimés, lithographies ou autographies , expédiés de France et de l'Algérie à destination , tant des Etats directement desservis... | |
 | 1854 - 912 páginas
...grammes, un port simple en sus. Art. 16 Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres broché^, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus,...divers imprimés, lithographies ou autographiés, publiés en France, en Algérie et dans les parages de la Méditerranée où la France entretient des... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - 1854 - 910 páginas
...port simple en sus. Art. 16 Les journaux/ gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, hrochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, lithographies ou autograpbiés, publiés'eu France, en Algérie et dans les parages de la Méditerranée où la France... | |
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Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures , papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimés... 
