 | 1790 - 482 páginas
...prêté le 4 de ce mois. •'• •< Je jure d'être fidèle à la Dation, à la « Loi et- au Roj, et de maintenir de tout •• mon pouvoir la Constitution décrétée par •• l'Assemblée Nationale., et acceptée par le « Roi. •• Signé, LP J D'ORLÉANS. Cette lettre a été applaudie parla majorité... | |
 | Charles Lacretelle - 1821 - 484 páginas
...pouvoir délégué au roi , et dont l'exercice lui est confié pendant la minorité du roi, à maintenir la constitution décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791, et à faire exécuter les lois. Si le corps législatif n'est pas assemblé , le régent fera publier... | |
 | Aimé Guillon - 1821 - 628 páginas
...néanmoins à la Foi ; et après avoir dit qu'il vouloit lui demeurer fidèle, il ajouta : « Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale, et sanctionnée par le roi » . Les officiers municipaux et les autres révolutionnaires présens crurent... | |
 | Aimé Guillon de Montléon - 1821 - 620 páginas
...néanmoins à la Foi ; et après avoir dit qu'il vouloit lui demeurer fidèle, il ajouta : « Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale, et sanctionnée par le roi » . Les officiers municipaux et les autres révolutionnaires présens crurent... | |
 | Pierre Armand Dufau - 1823 - 488 páginas
...pouvoir délégué au roi, et dont l exercice lui est confié, pendant la minorité du roi, à maintenir la constitution décrétée par l'assemblée nationale constituante , aux années 1789, 1790 et 1 791 , et a faire exécuter les lois.. Si le corps législatif n'est pas assemblé, le régent fera... | |
 | P. F. FRISSARD - 1824 - 532 páginas
...insurrection. Février 4. Serment civique : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi, au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale , et acceptéepar 1er Roi. Février 7 . A Lyon , les volontaires sont massacrés par le peuple. 16.... | |
 | comte Philippe Antoine Merlin - 1828 - 468 páginas
...d'être fidèle à la nation et à la loi.d employer tout le pouvoir qui lui est délégué, à maintenir la constitution décrétée par l'assemblée nationale...constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 , et a faire exécuter les lois. n Si le corps législatif n'est pas assemblé, le Roi fera publier une... | |
 | Charles-Jean-Dominique de Lacretelle (Le jeune) - 1821 - 478 páginas
...délégué au roi , et dont l'exercice lui estj confié, pendant la minorité du roi, à maintenir la constitution décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791, et à faire exécuter les lois. Si le corps législatif n'est pas assemblé, le régent fera publier une... | |
 | 1827 - 512 páginas
...décembre 179o, dans les termes suivaus , qui honorent ses principes : « Je jure d être 11 U-li; à la nation, à la loi et au roi ; de maintenir de tout mon pouvoir tous les docrets de l'assemblée nationale , et notamment ceax qui concerueutla constitution civile... | |
 | Pierre Victor Jean Berthre de Bournisseaux - 1830 - 528 páginas
...conçu en ces termes : • '«: ' « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi, et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et acceptée par le roi.» 8° Tous ceux qui ne prêteraient pas le serment devaient être dénoncés... | |
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Je jure de veiller avec soin sur les fidèles de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le roi. 
