...littéraire ou artistique, telles que: adaptations, imngements de musique, transformations d'un romin, d'une nouvelle ou d'une poésie en pièce de théâtre et réciproquement, lorsqu'elles ne sont que la production de cet ouvrage dans la même forme ou sous une autre forme , arec des changements, additions...

...œuvres ne sont pas tenus d'en interdire la représentation ou l'exécution publique. ART. 12. — Sont spécialement comprises parmi les reproductions...poésie en pièce de théâtre et réciproquement, etc., lorsqu'elles ne sont que la reproduction de cet ouvrage dans la même forme, avec des changements,...

...la de la Convention s'exprime de la sorte : « Sont spécialement comprises parmi les reproiuolions illicites, auxquelles s'applique la présente Convention,...d'un ouvrage littéraire ou artistique, telles que adaptions, arrangements de musique, transformations {'.'un roman, d'une nouvelle ou d'une poésie en...

...équitable fixée, d défaut d'accord amiable, par l'autorité compétente. ART. 12. Sont spéeialement comprises parmi les reproductions illicites auxquelles...présente Convention, les appropriations indirectes non autorisés d'un ouvrage littéraire ou artistique, telles que adaptations, arrangements de musique,...

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...déclaré sur le titre ou en tête de l'ouvrage qu'il en interdit l'exécution publique (1). Art. 10. — Sont spécialement comprises parmi les reproductions...autorisées d'un ouvrage littéraire ou artistique^ désignées sous des noms divers tels que : adaptations, arrangements de musique, etc., lorsqu'elles...