...Chabot, art. 744, n. 4; Demolombe, Xlll, n. 399; Fuzicr-Herman, art. 744, n. 5. (';V. infra, t. lll. » souche a produit plusieurs branches, la subdivision...membres de la » même branche partagent entre eux par tfilc ». 348. Eclaircissons ce point par quelques exemples. Première espèce. Le défunt laisse un...

...dernier. Mais, dans cette occurrence, l'hérédité se partage par souche comme en droit français. Si une même souche a produit plusieurs branches,...par souche dans chaque branche, et les membres de la mêmebranche partagent entre eux par tête. La représentation en ligue directe a lieu à l'infini....

...Chabot, art. 742. 506 507 sentation est admise, le partage s'opère par souches; si une même souche & plusieurs branches, la subdivision se fait aussi par...de la même branche partagent entre eux par tête. Cod — Xovelle, 118, c. 1 Paris. 320, 321 — 3 Lauriere, 87, 93. — 1 Argon, 436 — l'ocquet, 206.—...

...437). 430. Dans tous les cas où la représentation est admise, le parta9e s'opère par souche, et si une même souche a produit plusieurs branches,...subdivision se fait aussi par souche dans chaque branche, etles membres de la même branche partagent entre eux par tète (C. civ., 743). En d'autres termes,...

...succession de leur oncle ou tante concurremment avec les frères et sœurs du défunt. — N. 742. 623. Dans tous les cas où la représentation est admise, le partage s'opère par souches ; si une même souche a plusieurs branches, la subdivision se fait aussi par souche dans chaque...

...succession se trouve dévolue à leurs descendants en degrés égaux ou inégaux. — Cil-. 750 s. Art. 743. Dans tous les cas où la représentation est admise,...de la même branche partagent entre eux par tête. — Civ. 733 s., 753, 815 s.; Pr. 966 s. Art. 744. On ne représente pas les personnes vivantes, mais...

...succession se trouve dévolue à leurs descendants en degrés égaux ou inégaux. — Cir. 750 s. Art. 743. Dans tous les cas où la représentation est admise,...par souche : si une même souche a produit plusieurs brandies, la subdivision se fait aussi par souche dans chaque branche, et les membres de la même branche...

...représentation d'un héritier qui a renoncé (art. 744), ni d'un héritier indigne (art. 730). 7° Si une même souche a produit plusieurs branches, la subdivision se fait aussi par souches dans chaque branche et les membres de la même branche partagent entre eux par tête (art....

...prédécédés, la succession se trouve dévolue à leurs descendants en degrés égaux ou iuégaux. 743. Dans tous les cas où la représentation est admise,...de la même branche partagent entre eux par tête. 744. On ne représente pas les personnes vivantes, mais seulement celles qui sont mortes naturellement...

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