 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1912 - 676 páginas
...de fer de Riom à Vichy (sous réserve qu'il n'y aura pas débat) (urgence déclarée); Discussion du projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs du génie (réorganisation des troupes de télégraphie militaire) i urgence déclarée) ; Discussion... | |
 | Marcel Fournier, Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand) - 1912 - 688 páginas
...établissement d'un prélèvement progressif sur le produit des jeux, n° 2217. .Rapport supplémentaire sur le projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs du génie (Bénazet), n° 1965. Rapport sur la proposition de loi de M. Javal, ayant pour objet l'établissement... | |
 | Otto Henri Lorenz - 1912 - 700 páginas
...active et de l'armée territoriale. (Anonyme.) In-4». 19U8. 1 fr. 50 e. Loi du 21 juillet 1909 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et do l'armée territoriale, en ce irai concerní) Гагtillerle. ( Anonyme. )In-8". 1909. 50c. Le.s... | |
 | 1913 - 1000 páginas
...d'apporter un remède à une pareille cause de faiblesse. C'est ce remède qu'ont cherché les auteurs du projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de la cavalerie. Remarquons tout d'abord qu'au moment où M. le député Bénazet rédigeait son rapport,... | |
 | 1913 - 830 páginas
...décret du 17 août 1897 qui a créé 4 batteries à pied; 10° En 1909, une loi plus générale relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale; en ce qui concerne l'artillerie, la loi du 24 juill. l'.'oy. '.i" Un décret du 18 juin... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1913 - 728 páginas
...cadres et elTectifs de l'artillerie. — (M. Joseph Keinach, rapporteur.) 7. — Suite de la discussion du projet de loi relatif à la constitution des cadres et des elTectifs de l'infanterie. — (M. Treignier, rapporteur) : Contre-projet de M. Jaurès : MM. Jaurès,... | |
 | France - 1917 - 566 páginas
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 | Library of Congress. Division of Bibliography - 1914 - 150 páginas
...députes. Commission de l'armée. Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'infanterie; par M. Treignier, député. Paris, Impr. de la Chambre des députés, Martinet, 1912.... | |
 | Marcel Fournier, Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand) - 1913 - 526 páginas
...(16 septembre). Projet de loi tendant à modifier l'article 43 de la loi du 13 mars 1870, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (16 septembre). Projet de loi tendant à instituer une médaill* dite « médaille conimémorative... | |
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Code forestier, et le décret du 2 avril 1875, relatif à l'or8fl ganisafion militaire du corps forestier; vu la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale... 
