...la pensée et l'amendement de M. Pagnerre, pour une discussion spéciale, pour un décret spécial. Je mets aux voix les conclusions de< la commission. ( Les conclusions de la commission sont adoptées ). _• . il 1 V ît«>\ 1 V. ','.:'' ' •* , * '.JJ '•.»;. jl f' «il'' •! * ,* \...

...la prompte expédition des affaires. C'est par ces molifs principaux que M. Sebire appuie fortement les conclusions de la Commission. Les conclusions de la Commission sont mises aux voix et adoptées, en ce sens que le Conseil émet le vœu d'une nouvelle répartition, et non la création de nouvelles...

...telle qu'il l'avait présenté ce malin (1 ) ; il lit ensuite la nouvelle rédaction proposée par la Commission. Les conclusions de la Commission sont mises aux voix et adoptées. ko RaPP°rlcur du budget prend la parole et lit le rapport suivant, dont toutes les conclusions sont...

...provinoirc, de voter une chose que nous savons mauvaise. C'est pour cela que, je me suis opposé en Commission. Les conclusions de la Commission sont mises aux voix et adoptées par 18conlre 3 .Ont voté pour : MM. Fassin, Modavc , Fick, Lhoist, Mottard, Vanderstraeten, Fétu,...

...civile et commerciale, et de faire obstacle, en ce qui concerne ces actes, aux nullités de procédure. La commission d'initiative conclut à la prise en considération. Personne ne demande la parole? Plusieurs sénateurs à gauchi:. Expliquez votre proposition! M. le président. On sollicite, monsieur...

...l'agriculture, du O commerce et des travaux publics. Quelqu'un demande-t-il la parole?... Personne ne demande la parole, je mets aux voix les conclusions de la commission. Le renvoi aux trois ministres est mis aux voix et prononcé. M. LE PRÉSIDEBT. L'ordre du jour appelle...

...nombreuses. Les conclusions ne la commission ! M le président. Je mets aux voix les conclusions de l;i commission. (Les conclusions de la commission sont mises aux voix et adoptées.) M. le président. J'ai reçu du général Ducrot une lettre dont je donne connaissance à l'Assemblée...

...conseillers de préfecture. La commission d'initiative conclut à ce que la proposition ne soit pas prise en considération. Personne ne demande la parole?......Je mets aux voix les conclusions- de la commission d'initiative. (Les conclusions de la commission d'initiative parlementaire sont mises aux voix et adoptées.)...

...la loi du 20 mars 1851 et le décret du 25 mars 1852 sur le.s chambres consultatives d'agriculture. La commission d'initiative conclut à la prise en'...considération. Personne ne demande la parole ?... Je consulte l'Assemblée. (L'Assemblée, consultée, adopte les conclusions de la commission.) M. le président....

...Bouille et plusieurs de se? collègues, relative à la création d'une école supérieure d'agriculture. La commission d'initiative conclut à la prise en considération. Personne ne demande la parole î.\. Je mets aux voix les conclusions de la commission. (Les conclusion?, mises aux voix, sont adoptées.)...