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...porle ce qui suit : « Si la promesse de vente a été faite avec des arrhes, chacun des contractans est maître de s'en départir ; celui qui les a données...celui qui les a reçues , en restituant le double. » ( S.) ARROSEMENTi (Agriculture pratique et Jardinage. ) On arrose de plusieurs manières , à différentes...

...vaut vepte , lorsqu'il ya consentement réciproque des deux parties sur la chose et sur le prix. 15go. Si la promesse de vendre a été faite avec des arrhes , chacun des contractans est maître de s'en départir , Celui qui les a données , en les perdant ; Et celui qui...

...prix , i58«j. — - Si la promesse de vente a été faite avec des arrhes , chacun des contractons est maître de s'en départir , celui qui les a données...celui qui les a reçues , en restituant le double , i5go. — Le prix' de la vente doit être désigné et détermine par les parties, i5gi. — Le prix...

...vente,. lorsqu'il j a consentement réciproque des deux parties sur ïa chose et sur le prix. 1590. Si la. promesse de vendre a -été faite avec des arrhes, chacun des contractans est maître de s'en départir. Celui qui les adonnées, en les perdant-, Et celui qui les...

...consentement réciproque des deux parties -ur l,i chose et sur le prix. 1102, 1174, i5gi. i .'..ii. Si la promesse de vendre a été faite avec des arrhes, chacun des contractans est muîlre de s'en départir, — Celui qui les a données, en les perdant ; — Et celui...

...i59o 9. Si la promesse de vente n'est assurée que par une tradition d'arrhes, chacun des contractans est maître de s'en départir : Celui qui les a données , en les perdaat ; Celui qui les a reçues, en restituant le double; Et néanmoins , tant gué l'abandon des...

...LA VENTE. CHAPITRE I". la ffaturt- et rlti ln Fo iur " i'es cas son effet conventions.'» Art. 9. « Si la promesse de vendre a été faite avec des , .,,,„ « arrhes, chacun des contractons est maître de s'en départir : » Celui qni les a données , en les perdant; « Et celui...

...vente , lorsqu'il ya consentement réciproque des deux parties sur la .chose et sur le prix (1589). » Si la promesse de vendre a été faite avec des arrhes , * chacun des contractans est maître de s'en * Les arrhes peuvent se donner ou lors de la vente projetée , ou lorsque...