| Joseph Chantrel - 1866 - 1256 páginas
...de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Évangiles, « de garder obéissance et fidélité...par la constitution de la République française. Je pro« mets aussi de n'avoir aucune intelligence, de n'avoir « aucun conseil , de n'entretenir aucune... | |
| Jules Simon - 1867 - 458 páginas
...réglé par le concordat, est ainsi conçu : «Je jure et promets à Dieu sur les saints Evangiles, de garder obéissance et fidélité au gouvernement...de la république française. Je promets aussi de n'avoir aucune intelligence, de n'assister t. Concordat, art. 8. Art. org. , litre III, art. 49. «... | |
| Augustin Theiner - 1869 - 610 páginas
...prêter entre ses mains le serment dont la teneur suit : « Je jure et promets à « Dieu, sur les saints évangiles, de garder obéissance et fidélité «...la République « française ; je promets aussi de n'avoir aucune intelligence, de « n'assister à aucun conseil, de n'entretenir aucune ligue, soit... | |
| Augustin Theiner - 1869 - 604 páginas
...prêter entre ses mains le serment dont la teneur suit : « Je jure et promets à « Dieu, sur les saints évangiles, de garder obéissance et fidélité «...gouvernement établi par la Constitution de la République « francaise ; je promets aussi de n'avoir aucune intelligence, de « n'assister à aucun conseil,... | |
| Augustin Theiner - 1869 - 616 páginas
...prêter entre ses mains le serment dont la teneur suit : « Je jure et promets à « Dieu, sur les saints évangiles, de garder obéissance et fidélité «...gouvernement établi par la Constitution de la République « francaise ; je promets aussi de n'avoir aucune intelligence, de « n'assister à aucun conseil,... | |
| Augustin Theiner - 1869 - 710 páginas
...de la République, dans la forme suivante : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Evangiles, de garder obéissance et fidélité au gouvernement établi par la Constitution de la République italienne. Je promets aussi de n'avoir aucune intelligence, de n'assister à aucun conseil, de n'entretenir... | |
| Augustin Theiner - 1869 - 706 páginas
...de la République, dans la forme suivante : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Evangiles, de garder obéissance et fidélité au gouvernement établi par la Constitution de la République italienne. Je promets aussi de n'avoir aucune intelligence, de n'assister à aucun conseil, de n'entretenir... | |
| Michel André - 1869 - 660 páginas
...Saint-Siège. Ce serment est ainsi conçu : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Evangiles, de garder obéissance et fidélité au gouvernement établi par la constitution de l'empire. Je promets aussi de n'avoir aucune intelligence, de n'assister à aucun conseil, de n'entretenir... | |
| Othenin Haussonville (comte d') - 1870 - 602 páginas
...de gouvernement, exprimé dans les termes suivants : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Évangiles, de garder obéissance et fidélité au...de la république française. Je promets aussi de n'avoir aucune intelligence, de n'assister à aucun conseil, de n'entretenir aucune ligue, soit au... | |
| Ferreol Thomas Thomassin - 1908 - 632 páginas
...fit entre ses mains le serment qui suit : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Evangiles, de garder obéissance et fidélité au gouvernement...de la République française ; je promets aussi de n'avoir aucune ligue, soit au dedans, soit au dehors, qui soit contraire à la tranquillité publique... | |
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