 | France - 1894 - 1692 páginas
...soixante centimètres (o' 60). 13. Dans le cas où des routes nationales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient...niveau par le chemin de fer. les rails et contre-rails dexront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorte... | |
 | France - 1895 - 1380 páginas
...départementales,. « naux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de I les rails et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la s face de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circolatioe des voitures.... | |
 | France - 1897 - 1996 páginas
...13. Dans le cas où des routes nationales ou départementales, ou des chemins vicinaux , ruraux on particuliers , seraient traversés à leur niveau...n'en résulte aucune gène pour la circulation des Toitures. Le croisement à niveau du chemin de fer et des routes ne pourra s'effectuer sons on angle... | |
 | France - 1897 - 1900 páginas
...ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, Ici rails et contre-rail* devront être posés sans aucune saillie ni dépression...ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucuue gêne pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer et des routes... | |
 | France - 1898 - 2134 páginas
...ou des chemins v naux , ruraux ou particuliers , seraient traversés a leur niveau par le chemin de les rails et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la face de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la cire des voitures. Le... | |
 | France - 1898 - 2138 páginas
...départementales, ou des chemins nanx , ruraux ou particuliers , seraient traversés a leur niveau par le chemin dd les rails et contre-rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur tan face de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la rirrulatl des voitures.... | |
 | A. Doniol - 1900 - 544 páginas
...devra être jusliliè, de 60 centimètres. min de fer, les rails et contre-rails devront ôlrc |>osés sans aucune saillie ni dépression sur la surface...n'en résulte aucune gène pour la circulation des voilures. Le croisement a niveau du chemin de fer et des routes ne pourra s'effectuer sous un angle... | |
 | 1902 - 1182 páginas
...vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traversés à leur niveau par le tramway en déviation, les rails et contre-rails devront être posés sans...routes et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du tramway en déviation et des routes... | |
 | France - 1903 - 1466 páginas
...t4"lo). Passages à niveau. ' 13. Dans le. cas où iies routes nationales ou départementales ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient...le chemin de fer, les rails et contre-rails devront titre posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface, de ces routes, et de telle sorte qu'il... | |
 | Adrien Godet - 1903 - 416 páginas
...(4 m, 80) au moins. Art. 13. — Dans le cas où des routes impériales ou départementales, ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers seraient...traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces roules, et de telle sorte... | |
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... devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voitures. Le croisement à niveau du chemin de fer et des routes ne pourra s'effectuer... 
