| Marcel Peschaud - 1926 - 356 páginas
[ Lo sentimos, el contenido de esta página está restringido. ] | |
| 1918 - 654 páginas
...Vu la loi du 16 févr. 1912, modifiant les lois du 4 août 1839 sur l'organisation de l'état-major général, et du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et effectifs do l'armée en ce qui concerne l'admission à la retraite et le passage anticipé dans la section de... | |
| France - 1915 - 504 páginas
...du 22 avril 1905; 5° Décret du 15 août 1914 modifiant les dispositions réglementaires en vigueur en ce qui concerne l'admission à la retraite et le...généraux et fonctionnaires de grades correspondants ; . 6" Décret du 25 août 1914 relatif à RÉPUBLIQUE FRANÇAISE. — 30 MARS 1915. la nomination,... | |
| France. Ministère de l'intérieur - 1912 - 564 páginas
...— Loi du 16 février 1912 modifiant les lois du 4 août 1839 sur l'organisation de l'État-major général, et du 13 mars 1875, relative à la constitution...généraux et fonctionnaires de grades correspondants. I. 338. Recrutement du personnel (hommes de troupe) nécessaire au service de l'aéronautique militaire... | |
| France. Ministère de l'intérieur - 1912 - 536 páginas
...tendant à modifier la loi du 4 août 1839, sur l'organisation de l'État-major général et du 13 août 1875, relative à la constitution des cadres et effectifs...dans la section de réserve des officiers généraux eft fonctionnaires de grades correspondants (22) et, dans cette même séance du 22 décembre, en première... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) Sénat - 1915 - 412 páginas
...22 avril 1U05 ; 5° Décret du 15 août 191 í modifiant les dispositions réglementaires en vigueur en ce qui concerne l'admission à la retraite et le...généraux et fonctionnaires de grades correspondants; G» Décret du 25 août 1914 relatif à la nomination, au grade de sous-lieutenant de réserve, des... | |
| 1913 - 956 páginas
...Off., 13 août 1914). Un décret du 15 août a modifié les dispositions réglementaires eu vigueur en ce qui concerne l'admission à la retraite et le...dans la section de réserve des officiers généraux cl fonctionnaires de grades correspondants; il a été converti en loi le 30 mars 1915. (J. Off., 16... | |
| France. Ministère de l'intérieur - 1911 - 538 páginas
...et du 13 mars 1875 (constitution des cadres et effectifs de l'armée) en ce qui concerne Yadmùsion à la retraite et le passage anticipé dans la section...réserve des officiers généraux et fonctionnaires assimilés (13, 2e). Dans la seconde séance du 21 fut adopté le projet de loi tendant à exonérer... | |
| |