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...Aïs (Chambre des Députés. 6" législature. Session extraordinaire 1897. fi* 277<>.) Rapport.. . [Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Paris a Lyon et à la Méditerranée : 1° pour l'exécution des travaux complémentaires de premier...

...de fer de Blidah BARNE (Henri-Guillaume). 864 à Berrouaghia , avec embranchement sur Médéah ; a" l'approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie de l'Ouest algérien, par M. Barne,. . . (I) juillet 1886.) — Pari», impr. de P. \louilloi (sd)....

...[Le 89 . 26 6м (Chambre des Députés. 4' législature. Session de 1889. № 38ig.) le ai mai 1889, entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Sud de la France [ Draguignan à Grasse]), par M. Georges Cochery,... (a5 juin 1889.) — Paris,...

...pour objet : 1- la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de_ Bougie à Beni-Mançour; 2* l'approbation d'une convention passée entre le...travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Est-Algérien, présenté au nom de M. Jules Grévy, Président de la République française,...

...rapport, fait au nom de la commission des travaux publics, eur le projet de loi portant approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Est pour l'exploitation des lignée du réseau d'Alsace et do Lorraine. Le rapport eera imprimó...

...classement comme ligno d'intérêt général du chemin de fer de Belleville à Beciujeu ; 2° approbation d'une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée (JO, p. 2756 ; F. n° 25). — Prend part à la discussion...

...l'article 17 du décret du 3 septembre i85i. (N° 199) [a3 décembre i88a.] Décret qui approuve la convention passée entre le Ministre des Travaux Publics et la Compagnie des Chemins de fer de l'Ouest pour l'exploitation provisoire de la ligme de Vitré à Fougères et à Moidrey. Le Président...

...diverses lignes de train-ways dans les départements des Landes et des BassesPyrénées, ainsi qu'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer du Midi, présenté au nom de M. Armand Fallieres, Président de la République française, par M....