...69 p. [Le89. 26 ¿M (Chambre des Députés. 5* législature. Session de 1891. N* 1616.) Rapport fait au nom de la Commission du budget , chargée d'examiner le projet de loi ayant pour but d'ouvrir au ministre des Travaux publics sur le budget ordinaire de l'exercice 1891,...

...judiciara din Romania pe anul 1890,1891. — Bucuresci. 1896, 2 vol. in-4. CHARLES Houx. Rapport fait an nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de ïe.vercicc 1898. (Minitlére du Commerça, de l'Industrie,...

...fils, 1878. Iu-4°, a p. [Le89. 26 (Assemblée nationale. Année 1873. !\° ir>56.) Rapport fait an nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget delà Ivégion d'honneur, exercice 1879, d'un crédit supplémentaire de...

...l'année 1895. (List of new constructions to be continued or undertaken during 1895.) Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1895. (Report made by the budgetary committee in...

...magistrale, victim of an abuse of power on the part of a French officiai. 7353. 1892. Rapport fait au nom de la Commission du Budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Ministère de l'Intérieur, Service de l'Algérie),...

...Annules parlementaires (annexe à la séance du 23 janvier 1874, n° 2183) : Deuxième Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur les nouveaux impôts et les augmentations d'impôts proposés pour le budget de 1874, par M. le...

...l'année 1895. (List uf new constructions to bo continued or undertaken during 1895.) Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1895. (Report made by the budgetary committee in...

...réfection de la flotte, présentée par M. Edouard Lo_ckroy, député. Annexe 271.1. — Page 993. Rapport au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1898. Annexe 2463. — Page...

...20.000.000 (1). (I) V. sur l'histoire linancièrc de Tonkin le rapport fait par M. Kranlz, député, au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi avant pour objet d'autoriser le Protectorat de rAmiain-Tonkin à contracter un emprunt île 80.000.000...

...1899 ne puisse se prêter à des sacrifices plus considérables pour le même objet. » Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (Ministère des affaires étrangères), par...