...Lafayette sur le Rhône, à Lyon. ( XII , B. MCLXVIII, n. 19,309.) 13 = 17 AVRIL 1888. — Loi qui approuve une convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée, pour l'exécution du chemin de fer de Crest à Aspresles-Veynes. (XII,...

...IVcole nationale supérieure des mines, 378. 8 décembre. — Loi. Approbation d'une convention pastos entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de f«r du sud île ta France, 3C5, Loi. Ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1904, d'un...

...desL., n° 19.498). 33 — Exposé des motifs et texte du projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée, pour l'exécution du chemin de fer de Crest à Aspres-les-Veynes [21...

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...[Le 89 . 26 6м (Chambre des Députés. 4' législature. Session de 1889. № 38ig.) le ai mai 1889, entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Sud de la France [ Draguignan à Grasse]), par M. Georges Cochery,... (a5 juin 1889.) — Paris, 1. Quantin ( sd )....

...Aïs (Chambre des Députés. 6" législature. Session extraordinaire 1897. fi* 277<>.) Rapport.. . [Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de Paris a Lyon et à la Méditerranée : 1° pour l'exécution des travaux complémentaires de premier...

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...diverses lignes de train-ways dans les départements des Landes et des BassesPyrénées, ainsi qu'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer du Midi, présenté au nom de M. Armand Fallieres, Président de la République française, par M. Jean...