 | comte Louis Marie Joseph Robiano (abbé, dit Aloīs de.) - 1841 - 858 páginas
...Le très-dévoué et très-fidèle sujet, f FJH , évêque de Beauvaiâ. CHARLES , par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront salut. Sur le rapport dé notre ministre secrétaire d'état des affaires ecclésiastiques , Notre conseil... | |
 | Jacques Bénigne Bossuet - 1841 - 864 páginas
...des Saints sur la vie intérieure, compose" par X. l'archevêque de Cambrai. Louis , par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Les plaintes qui s'élevèrent en l'année 1697, en différents endroits 4e... | |
 | Jules Juliany - 1842 - 462 páginas
...EXTRAIT Du Moniteur Universel, n° 263. — 20 septembre 1817. Ordonnance du Roi. Louis, par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre ; A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Les rois nos prédécesseurs ont accordé une attention constante à la situation avantageuse du port... | |
 | France - 1843 - 748 páginas
...1821 sur l'administration des hoipices et des bureaux de bienfaisance (1). CHAULES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut : Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur; Notre conseil... | |
 | Victor Schoelcher - 1843 - 504 páginas
...cette vue que Charles X rendit, le 17 avril 1825, l'ordonnance suivante : «Charles, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, « A tous ceux qui ces présentes verront, salut : « Vu les articles 14 et 73 de la Charte : « Voulant pourvoir à ce que réclament l'intérêt du... | |
 | France min. de la défense nat. et de la guerre - 1843 - 504 páginas
...à Versailles le 23 mars 1128, registres en parlement le 20 avril suivant. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A tous ceux qui ces présentes lettres verront, SALUT. Les différents accidents qui sont arrivés de l'usage et du port des couteaux... | |
 | France min. de la défense nat. et de la guerre - 1843 - 508 páginas
...à Versailles le 23 mars 1728, registrée en parlement le 20 avril suivant. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A tous ceux qui ces présentes lettres verront, SALUT. Les différents accidents qui sont arrivés de l'usage et du port des couteaux... | |
 | France. Chambre des députés - 1844 - 560 páginas
...noms soient immortels corn me voire zèle et l'héroïsme de nos guerriers. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut. Voulant évitera nos peuples le fléau d'une guerre étrangère qui peut éclater à la nouvelle, au... | |
 | Wachsmuth - 1844 - 952 páginas
...flnï mit einem ®1егпфеп bcjci^net. äJergl. äBeilage XVII. , par la grâce de Dien, Boi »le; France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes verront, salut. La divine Providence, en nous rappelant dans nos Etats après une longue absence, nous a imposé de... | |
 | 1884 - 284 páginas
...CONCKHNANT L'UNIVERSITÉ DE DIJON Données à Versailles le 20 septembre 1723. Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront, Salut. Par notre réponse, donnée sur les cayers des Etats de Bourgogne le six juillet... | |
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CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. 
