| France - 1873 - 924 páginas
...déclivités consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire , et de manière a verser leurs eaux au même point Les déclivités...de l'article précédent les modifications qui lui paraîtront utiles; mais ces moditi cations ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation... | |
| France - 1873 - 928 páginas
...au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduite» autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté...l'approbation préalable de l'administration supérieure. •>• Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gares d'éviternent seront déterminés par l'administration,... | |
| France - 1873 - 926 páginas
...ménagée entre deui fortes déclivités consécutives , lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même...devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article... | |
| France - 1873 - 924 páginas
...entre don fortes déclivités consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contrainf et de manière à verser leurs eaux au même point....devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de. proposer anx dispositions de cet article rt i celles de l'article... | |
| France - 1873 - 944 páginas
...point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être rédnîléi antantque faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celta de Canicie précédent le« modifications q"i lui paraîtront utiles; mais ces .modifications... | |
| Turkey - 1874 - 552 páginas
...ménagée entre deux fortes déclivités consécutives, lorsque les déclivités se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même...de l'article précédent les modifications qui lui paraitraient utiles; mais les modifications ne pourront être exécutées qu'après avoir été soumises... | |
| France - 1874 - 1204 páginas
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont eu sens contraire, et de manière à verser leurs eau* au même point. Les déclivités correspondant aux...devront être réduites autant que faire se pourra. Les concesîionnaires auront la faculté de proposer anx dispositions de cet article et à celles de... | |
| France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - 904 páginas
...ménagée entre deux fortes déclivités consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même...exécutées que moyennant l'approbation préalable de 1 administration supérieure. Art. 9. Le nombre, l'étendue et l'emplacement des gares d'évitement... | |
| 1875 - 694 páginas
...lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière a •verser leurs eaux :iu même point. Les déclivités correspondant aux courbes...faculté de proposer aux dispositions de cet article et a celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtront utiles ; mai* ces modiOcalions... | |
| Algeria - 1875 - 920 páginas
...chacune de ces pentes ou rampes ne pourra présenter une longueur inférieure à dix mètres (10 m.). La Compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions...de l'article précédent, les modifications qui lui paraîtront utiles ; mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation... | |
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