...pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres .il n mineuses et les tourbes. ART. 4- Les carrières renferment les ardoises, les grès,...trass, les basaltes', les laves, les marnes, craies, sable, pierre à fusil , argiles, kaolin , terres à foulon, terres à poteries, les substances terreuses...

...terres alumincuses et les tourbes. 4. Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierres a. bâtir et autres; les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre; les poux./olanes , les stras, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles,...

...pierres à M chaux, pierres à plâtre, les pouzzolanes, nie strass, les basaltes, les laves, les n marnes, craies, sables, pierres à fusil , " argiles, kaolin , terres à foulon , terres à n poterie , les substances terreuses et n les cailloux de toute nature, les terre» n pyriteuses regardées...

...de fer , les terres alumineuses et les tourbes. Les carrières renferment les ardoises, les ères, pierres à bâtir et autres, les marbres, granits,...marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles, kaolins, terre à foulon, terre à poterie, les substances terreuses et les cailloux de toute nature...

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...les artieles 4, 8l et 82 de la loi du 21 avril 1810, ainsi eonçus : « AaT. 4. — Les earrières renferment les ardoises , les grès , » pierres à...bâtir et autres; les marbres, granits, pierres à ehaux, c pierres à plâtre; les pouzzolanes, le trass , les basaltes, les lares, n les marnes, eraies,...

...piriteuses propres à être converties en en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. ART. 4. Les carrières renferment les ardoises, les grès,...granits pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes, le strass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil, argiles,...

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...pyriteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. Art. 4. — Les carrières renferment les ardoises, les grès,...et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, engrai?, le tout exploité à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines. TITRE II. — DE LA PROPRIÉTÉ...

...— Des carrières et tourbières. 778. Les carrières renferment les ardoises, les grès, pierrps à bâtir et autres, les marbres, granits, pierres à chaux, pierres à plâtre, les pozzolanes, les trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à fusil , argiles,...