 ... classe 25 unités. 2° — 20 — 3« — 15 — 4e — 10 — 5» - 5 — 6e — 3 — Ces coefficients seront multipliés par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la...  Des droits intellectuels - Página 539por Alcide Darras - 1887 - 688 páginasVista completa - Acerca de este libro
 | 1893 - 390 páginas
...» 4e classe 10 „ 5° „ 5 „ 6« „ 3 „ 76 „ l unit6. 4. Ces coefficients sont multiplies par le nombre des pays de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournit le nombre d'unites par lequel la d^pense totale doit etre divisee. Le quoüent donne le montant... | |
 | 1887 - 810 páginas
...5° classe, 5 — ue classe, 3 — t Сен coefficients seront multipliés par le nombre des Élats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités ¡ur lequel !a dépense totale doit être divisée. L<J quotient donnera le montant de l'unité de... | |
 | 1886 - 764 páginas
...sont multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe et la somme des produits ainsi obtenus fournil le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. 5. Les Administrations des Etals contractants sont, pour... | |
 | Italy - 1872 - 458 páginas
...multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus, fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité de dépense. XXXII. (Art. 61 de la Convention). Les Offices des Etats... | |
 | Italy - 1872 - 452 páginas
...multipliés par le nombre d'Etats de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus, fournit le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donne le montant de l'unité dp dépense. XXXII. (Art. 61 de la Convention). Les Offlces des Etats... | |
 | Universal Postal Union - 1875 - 64 páginas
...savoir : lre classe - - 25 unités 2e " - - 20 " 3e " - - 15 " 4e " - - 10 " 5° " 5 6e " - - 3 " 5) Ces coefficients seront multipliés par le nombre des...chaque classe et la somme des produits ainsi obtenus fcmrnira le nombre d'unités par lequel la dépense totale doit être divisée. La quotient donnera... | |
 | J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875 - 704 páginas
...coefficient 2, pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif; par le coefficient 1 , pour les autres Etats. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. 21 . Les frais de confection... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1875 - 160 páginas
...coefficient 2 pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif; par le coefficient i pour les autres Etats. La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. ART. 2 i. Les frais de... | |
 | 1875 - 794 páginas
...pour ceux dans lesquels il n'est que facultatif; j| Par le coefficient 1, pour les autres Etats. || La somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unités par lequel la dépense totale devra être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité de dépense. Art. 21. — Les frais... | |
 | 1875 - 818 páginas
...» li' » 10 » 5* » 5 » 6' » 3 » « Ces coefficients seront multipliés par le nombre d'États de chaque classe, et la somme des produits ainsi obtenus fournira le nombre d'unilés par lequel la dépense totale doit être divisée. Le quotient donnera le montant de l'unité... | |
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