...l'Assemblée nationale , placé à la droite du roi, se lève et prononce la formule suivante : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et...maintenir , de tout mon pouvoir , la » constitution décretée par l'Assemblée et ac»• ceptée par le roi. » Tous les dép'utés se lèvent et crient...

...de l'Assemblée nationale, placé à la droite du roi, se lève et prononce la formule suivante : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et...au « roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la con« stitution décrétée par l'Assemblée nationale et « acceptée par le roi. » Tous les députés...

...Je jure de veiller avec soin sur les fidèles qui me sont confiés, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution civile du clergé » (3). Le schisme était consommé au grand scandale des bons catholiques qui déploraient...

...que de fixer son domicile en France et d'y prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et...et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791. VI....

...que de fixer son domicile en France et d'y prêter le serment civique. 5. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et...et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, décrétée par f Assemblée nationale constituante aux années 1789, 1-QOC(1"OI» uuiiuuixui,...

...Je jure de remplir mes fonctions « avec exactitude, d'être fidèle à la nation fran« çaise, à la loi et au roi, et de maintenir de « tout mon pouvoir la constitution et notam« ment les décrets relatifs à la constitution ci(î) Ici, M. d'Autun ne faisait-il pas encore...

...jure de remplir mes fonctions avec exac« titude , d'être fidèle à la nation française , à « la loi et au roi , et de maintenir de tout mon « pouvoir la constitution , et notamment les « décrets relatifs à la constitution civile du « clergé. » De là l'origine...

...que de fixer son domicile en France et d'y prêter le serment civique. V. Le serment civique est : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et...et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'assemblée nationale constituante aux années 1789, 1790 et 1791.' VI....

...publique ; j'es« père qu'il en sera le plus ferme appui. » Et, dans l'enivrement que cause celte espèce d'acceptation de la Constitution, quelqu'un...« Je « jure d'être fidèle à la Nation, à la loi et au Moi, » et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution « décrétée pa» l'Assemblée...

...exécuter les lois. « Serment du président de l'assemblée nationale et des représentas de la nation. « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et...et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution decrétée par l'assemblée nationale, et acceptée par le roi. « Serment prononeé par M. de La Fayette...