 | 1875 - 778 páginas
...Levrault et C«; Paris, Soci«* biblique protestante, 5, rue des Beaux-Ans.. [1 LIVRES. 39C3— 3976 Loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et îles effectifs rie l'armée active et île l'armée territoriale. ln-6°, 18 p. Paria, imp. et lib.... | |
 | 1880 - 768 páginas
...commission chargée d'examiner la proposition de loi ayant pour objet de modifier le § 9 de l'article 3 de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs; par M. Amédée Le Faure, député de la Creuse. in-8°, 40 p. Nancy, imp. et lib. Berger-Levrault... | |
 | France. Ministère de l'intérieur - 1916 - 402 páginas
...respectif était : 1° Le corps des interprètes militaires; 2° La modification, durant la guerre, des articles 43 et 57 de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des officiers de l'armée active et de l'armée territoriale; 3° Le taux de la taxe de fabrication SUT... | |
 | Marcel Fournier, Fernand Faure (i.e. André Bertrand Pierre Fernand) - 1916 - 522 páginas
...du 7 avril qui fixe tes limites d'âge d'admission à l'école polyteohnKiive (J. 0-, 27 avril). Loi modifiant pendant la durée de la guerre les articles 43 et 57 de la loi du 13 mars 187ô relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'année active et de l'armée territoriale... | |
 | 1897 - 1192 páginas
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 | France. Ministère de l'intérieur - 1917 - 1184 páginas
...décision impériale du 29 juin 1863, et pour les généraux de brigade et de division, par l'article 37 de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et effectifs de l'année active et de l'armée territoriale, sont fixées, pour la durée de la guerre,... | |
 | 1890 - 874 páginas
...ETC. Partie réglementaire. 26 décembre 1890. — Loi modifiant, en faveur des gardiens de batterie, la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et effectifs de l'armée (n° 83, p. 1555). 8 décembre. — Décision présidentielle portant augmentation... | |
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... de la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (L, n° 2154 ; an., S. 
