| 1860 - 1074 páginas
...de chaque vole pour le passage des trains ne sera pas Inférieure & v .KM au moins. ./'/. 13. Dans le cas où des routes impériales ou départementales,...la surface de ces routes , et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gène pour la circulation des voilures. Le croisement à niveau du chemin de fer... | |
| France - 1860 - 1108 páginas
...impériales on ttépnrtpmenlales, ou des chfmiin vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient traverse» ,. leur niveau par le chemin de fer, les rails devront...aucune saillie ni dépression sur la surface de ces roules, et de telle sorte qu'il n'eu résulte aucune pêne pour la circulation des voiture». Le croisement... | |
| 1860 - 1110 páginas
...pour le passage des trains ne sera pas inférieure à V".,so au moins. 13. Dans le cas où des routes ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient...leur niveau par le chemin de fer, les rails devront tire posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il... | |
| J.B. Duvergier - 1860 - 732 páginas
...impériales ou départementales ou des chemins vicinaux, ruraui ou particuliers, seraient traversés a leur niveau par le chemin de fer, les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression aur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation... | |
| France - 1860 - 726 páginas
...départementales, ou des chemins vicinaux, ruiMUi ou particuliers, seraient traversés à leur niveau sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulation des voilures. Le croisement a niveau du chemin de fer... | |
| PAR J. B. DUVERGIER - 1862 - 626 páginas
...impériales ou départementales on des chemins vicinaux , ruraux ou particuliers, seraient traversés a leur niveau par le chemin de fer , les rails devront...la surface de ces routes, et de telle sorte qu'il »'en résulte aucune gêne pour la circulation de» voitures. Le croisement à niveau du chemin de... | |
| France - 1862 - 616 páginas
...i|aa.1re-vingls centimètres (ù*,80) au moins. 13. Dans le cas où des routes impériales ou départementales on , 1er , les rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression mr l,t surface de ces rontes,... | |
| Algeria - 1863 - 650 páginas
...inférieure à quatre mètres trente centimètres (4m30) au moin s. ART. 13. — Dans le cas où des routes ou des chemins vicinaux, ruraux ou particuliers, seraient...être posés sans aucune saillie ni dépression sur la suif;ice de ces roules, et de (elle sorte qu'il n'en résulte aucune gêne pour la circulaiion des... | |
| 1864 - 940 páginas
...de chaque voie pour le passage des trains ne sera pas inférieure à 4"j"o au moins. Art. i3. Dans le cas où des routes impériales ou départementales,...seraient traversés à leur niveau par le chemin de fer, IPS rails devront être posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces routes, et... | |
| France - 1865 - 990 páginas
...inférieure à quatre mètres quatre-vingts centimètres (fl",8o) au moins. 13. Dans le cas où des roules impériales ou départementales , ou des chemins vicinaux,...traversés à leur niveau par le chemin de fer, les rails devronl êlre posés sans aucune saillie ni dépression sur la surface de ces roules, el de lelle sorte... | |
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