 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1879 - 1090 páginas
...grande ceinture autour de Paris, voy. BUDGET GÉNÉRAL DE L'ÉTAT, g V, Sxercic* 1873. 1 — Exposé des motifs et texte du projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utiJiUs publique et la concession à un syndicat représentant les Compagnies du Nord, de l'Est,... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1880 - 710 páginas
...démUsiou par M. Jules Iîrévy des fonctions de la Présidence ,A., t. 17, p. «7) ; dans la discussion du projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la VI concession à la Compagnie de l'Est de nouvelles lignes de chemins de fer (A., t. 18, p. 93, rectification,... | |
 | Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1882 - 1446 páginas
...Remuant, Routseau, Paris, (Inclosure.) — Rapport au nom de la Commission* chargée d'examiner le Projet de Loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la Concession d'un Chemin de Fer Sous-marin entre la France ft l'Angleterre, par M. Krantz, Membre de l'Assamblée... | |
 | France. Assemblʹee nationale (1871-1942) Senat - 1885 - 782 páginas
...Ploumoguer, Sistcron, Plouzané, Montreuil, Rambouillet et Ploudiry. — M. Guvinot dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à h Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, de la ligne de la limite de Seine-ct-Oise, vers... | |
 | 1885 - 998 páginas
...privée à correspondre par l'intermédiaire des cabines téléphoniques publiques. 31 juillet. — Loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans du chemin de fer de la Sauve à Eymet. Rapport sur le concours... | |
 | 1886 - 992 páginas
...ministère des finances. — Programme des conditions d'admission à l'École nationale forestière. — Loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique...concession définitive à la compagnie des chemins de fer de l'Est de la ligne de Brienneà Sorcy. 26 et 27 décembre. — Décret portant règlement pour l'obtention... | |
 | France - 1794 - 2046 páginas
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 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat - 1886 - 326 páginas
...= Dépôt, par M. Cuvinot, d'nn rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive, à la compagnie du chemin de fer de l'Est , de la ligne de Brlenne à Soroy. = Discussion sur la prise en considération... | |
 | Fernand de Ramel - 1887 - 592 páginas
...chemin de BrieComte-Robert à. Verneuil, sur la ligne de Paris à Belfort (J. off., 27 avril). Décret ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Cie de l'Est, du chemin de fer de Verneuil, sur la ligne de Paris à Belfort, à Maries, sur la ligne... | |
 | 1889 - 1074 páginas
...chemin de fer d'intérêt local, a voie étroite, de Dompierre-sur-Besbre à la Palisse. 933 377 id. Loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive de divers chemins de fer a la compagnie des chemins de fer du sud de la France (Grasse à Nice et Nice... | |
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... la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la compagnie des chemins de fer de Paris à Orléans du chemin de fer de Laqueuille au Mont-Doré. 
