 | 1863 - 1048 páginas
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 | 1862 - 1070 páginas
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 | Italy - 1862 - 1306 páginas
...1851 de deux mois à compter du jour de la signature. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres le vingt-sept février, l'an de grâce mil huitcent cinquante un. . .VE D'AzEGLio. PALMERSTON. H. LABOUÇHEUE.... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1863 - 162 páginas
...délai de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le i3 juillet, l'an de grâce i863. Signé Baron GhOs. RUSSELL. BRUN.NOW. DE BILLE. Document!. — 106... | |
 | Great Britain - 1863 - 76 páginas
...par SM le Roi de Suède et de Norvège le 27 Mai. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le huit Mai, l'an de grâce mil huit cent cinquante-deux. (LS) Bille. (LS) Kubeck. (LS) A. Walewski. (LS)... | |
 | M. CAPEFIGUE - 1864 - 532 páginas
...Art. XXVI. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Francfort dans le terme de deux mois ou plus tôt, si faire...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort le 30 juin 1815. (LL. SS.) Signé : Clanclarty; Harnier; Munch. Décision... | |
 | Léonard Chodźko - 1864 - 536 páginas
...Art. XXVI. Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées à Francfort dans le terme de deux mois ou plus tôt, si faire...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Francfort le 30 juin 1815. (LL. SS.) Signé : Clanclarty; Harnier; Munch. Décision... | |
 | comte Albert-Joseph Goblet d'Alviella - 1864 - 468 páginas
...l'autre part, leurs héritiers et successeurs, leurs États et sujets respectifs, à perpétuité. ART. 27. Le présent traité sera ratifié et les ratifications...dans le terme de deux mois ou plus tôt si faire se peut. II (Page 25) NOTES DES CINQ GRANDES PUISSANCES ACCOMPAGNANT LES 24 ARTICLES DU H OCTOBRE 1831... | |
 | France treaties - 1865 - 624 páginas
...les Hautes Parties respectives, et les ratifications en seront échangées à Paris, dans l'espace de deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 10 juin, l'an de grâce 1817. RICHELIEU. Baron DE VINCENT. Comte... | |
 | Théophile Lavallée - 1865 - 386 páginas
...de la paix en Europe. Le présent traité sera ratifié et les ratifications seronl échangées dans deux mois, ou plus tôt, si faire se peut. En foi...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre de l'an de grâce 1813. Suivent les signatures. Trois... | |
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Londres dans le terme de deux mois , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres , le quinze de novembre, l'an de grâce mil huit cent Irente... 
