...de 1894. № 908.) — Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département d'Oran, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite d'Oran à Arzew, par M. Adrien Bastid,......

...de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi , adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Bouches-du-Rho ne , d'un chemin de fer d'inlériH local d'Eyguières à Pey rolles, par M. Barne,....

...RAPPORTS M. le président. J'ai reçu de M. Cornudet, au nom de la commission des chemins de fer, un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Somme et de la Seine-Inférieure, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie...

...sou compte annuel d'exploitation. l'ait triple à Paris, le 27 octobre 189". (N° [17 avril 18'JSJ Loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique...l'établissement, dans le département des Ardennes, des chemins de fer d'intérêt local de Monthermé-esl à Hautes-Rivières et du Chàtelet à Junii-ilte....

...travaux publics vient de déposer, dans la séance du 17 janvier 1891 de la Chambre des Députés, un. projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Loire, du chemin de fer d'intérêt local, avec voie monorail, de Feurs à Panissière (17 kilomètres)....

...fixé. DÉPÔT D'UN PROJET DE LOI M. le président. J'ai reçu de M. la ministre des travaux publics un projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Somme et de la Seine-Inférieure, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie...

...gratuite en 181)7 et 1898. J'ai reçu de M. Bourrât, au nom de la commission des chemins de fer, un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer...d'utilité publique l'établissement, dans le département du Rhône, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, d'Amplepuis à Saint-Vincent-de-Heins....

...l'armée dans les grèves. J'ai reçu de M. Pliclion, au nom de la commission des chemins de fer, un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer...publique l'établissement, dans le département des Côtes-du-Nord, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local à voie étroite. Les rapports seront...

...l'armée dans les grèvea. J'ai reçu de M. Plichon, au nom de la commission des chemins de fer, un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer...publique l'établissement, dans le département des Côtes-du-.\'ord, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local à voie étroite. Les rapports seront...

...J'ai l'honneur de déposer sur le bureau de la Chambre, au nom de la commission des chemins de fer, un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, ù titre d'intérêt général, l'établissement du. chemin de fer de Saint-Jean-d'Angély à Saintes...