...devront être réduite* autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté, dans deseas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent...les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais ce« modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'autorité...

...être inférieur à 40 mètres. Le maximum des déclivités est fixé à 35 millimètres par mètre. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...concessionnaire aura la faculté, dans des cas exceptionnels, de propager aux dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles ; mais...

...4o"). Le maximum des déclivités est fixé i quarante-cinq millimètres ¡о"'о'ь>; par mètre. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...devront être réduites autant que faire se pourra. <•< n • Le concessionnaire aura la facultó, dans, des ca$; exceptionnels, de proposer aux dispositions...

...verticales d'un rayon égal à 1000 mètres. Les déclivités correspondant aux courbes de faibles rayons devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications...

...consécutives de sens contraire et versant leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant anx courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. Le département aura la faculté dans des cas exceptionnels, de proposer aux dispositions du présent...

...réduite» »u tant que faire se' pourra. Le concessionnaire aura 1* faculté, duu des cas exceptional s , de proposer aux dispositions du présent article les modifications qui lui paraîtraient utiles , mau ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant r«j>prohatian préalable du préfet....

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...déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant aux courbes de faible...devront être réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la facuîté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article...

...ménagée entre deux déclivités consécutives de sens contraire et versant leurs eaux au même point. ,.a Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que taire se pourra. , ,, ,. . i - i . . \\ pourra , dans des cas exceptionnels, être apporté aux dispositions...

...inférieur à dix-huit mètres (18m.). Les déclivités seront celles des voies publiques empruntées. « Le concessionnaire aura la faculté, dans des cas...que moyennant l'approbation préalable du Préfet de la Seine. » Adopté. • M. Léon Barbier, l'un des rapporteurs. — Voici le texte de l'art. 6...