 | 1870 - 782 páginas
...ont parti les plus propres à garantir réciproquement la propriété des osuvres d'esprit et d'art, ont résolu de conclure une Convention à cet effet, et ont nommé ponr leurs Plénipotentiaires, savoir : SM le Roi d'Italie, — M. Edouard Comte de Launay, son Edtoyé... | |
 | 1870 - 738 páginas
...supprimer les rigueurs inutiles et d'améliorer le sort des militaires blessés sur les champs de bataille, ont résolu de conclure une convention à cet effet, et ont nommé des plénipotenliaires, lesquels, après avoir échangé leurs pouvoirs trouvés.en bonne et due forme,... | |
 | Canada - 1908 - 1226 páginas
...animés du désir d'améliorer et d'étendre les relations commerciales entre le Canada et la France, ont résolu de conclure une Convention à cet effet et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires respectifs, savoir : Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne... | |
 | 1875 - 794 páginas
...Excellence le président de la Confédération Suisse, Sa Majesté l'empereur des Ottomans et Son Excellence le président de la République de Venezuela, Désirant...ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir: Son Excellence le président de la République française, M. le duc Decazes, député à l'Assemblée... | |
 | J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875 - 704 páginas
...le Président de la Confédération suisse , Sa Majesté l'Empereur des Ottomans et Son Excellence le Prési^dent de la République de Venezuela, désirant...et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Son Excellence le Président de la République française, M. le duc Decazes, député à l'Assemblée... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1875 - 174 páginas
...EXCELLENCE LE PRÉSIDENT DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, SA MAJESTÉ L'EMPEREUR DES OTTOMANS ET SON EXCELLENCE LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE DE VENEZUELA, Désirant...et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir : SA MAJESTÉ L'EMPEREUR D'ALLEMAGNE, M. le Prince DE HoHENLOHE-SciiiLLiNGSFURST, Grand-Croix de l'Ordre... | |
 | Sir Travers Twiss - 1875 - 690 páginas
...les rigueurs inutiles, et d'améliorer le sort des militaires blessés sur les champs de bataille, ont résolu de conclure une Convention à cet effet,...et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir ; — La Confédération Suisse, le Sieur Guillaume-Henri Duf'our, Grand Officier de l'Ordre Impérial... | |
 | Italy - 1876 - 590 páginas
...Majesté l'Empereur des Ottomans et Son Excellence le Président de la République de Vénézuéla, désirant assurer l'unification internationale et...et ont nommé pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi d'Italie, monsieur le chevalier Constantin Nigra , chevalier grand'croix de ses... | |
 | Portugal. Ministério da Marinha e Ultramar - 1876 - 324 páginas
...Son Excellence le Président de la République de la Vénézuela : Désirant assurer 1'unification internationale et le perfectionnement du système...ont nommé pour leurs Plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le Roi de Portugal et des Algarves, Mr. José da Silva Mendes Leal, Pair du Royaume, Grand... | |
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Système métrique, ont résolu de conclure une Convention à cet effet et ont nommé pour Leurs Plénipotentiaires, savoir: (Suivent les noms des plénipotentiaires) lesquels, après s'être communiqué leurs pleins-pouvoirs, trouvés en bonne et due... 
