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...responsabilité est la conséquence du principe général, qui vent que l'on réponde non-seulement du dommage que l'on cause par son propre fait , mais encore de celui causé par un préposé dans les fonctions auxquelles il a été employé (i384, C. civ. ) ; mais cette...

...fait , mais encore par » sa négligence ou par son imprudence. » On est responsable , non-seulement du dommage » que l'on cause par son propre fait,...on doit répondre , ou des choses que l'on a sous » Les maîtres et les commettans , du dommage causé « par leurs domestiques et préposés dans les...

...règle reçoit indirectement des exceptions, dans plusieurs cas. L'art. 138-4 du code veut qu'on soit responsable non seulement du dommage que l'on cause...répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde. Ce n'est là qu'une dérogation indirecte à la règle précitée, parce que la loi suppose que celui...

...20/j Des délits et de» quasi-dêlUs. Responsabilité, etc. i3S4- On est responsable non-seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais...répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde. Le père, et la mère après le décès du mari, sont responsables du dommage causé par leurs enfans...

...core par sa négligence ou par son imprudence. Art. i584- ' On est responsable non-seulement dw • dommage que l'on cause par son propre fait, mais «...répondre , ou des choses que l'on a sous « sa garde. « Les maîtres et les commettans sont responsables du « dommage causé par leurs domestiques et préposés...

...l'on cause Par «on propre fait , mais encore de cetui qui est causé par le fait des personnes dant on doit répondre , ou des choses que l'on a sous sa garde. f Art. 1084. ) • Le propriétaire d'un -mimai , ou celui qui s'en sert, pendant qu'il '•" à son...

...responsabilité est ainsi réglée par le Code civil , art. l384 : i On est responsable , non-seulement du dommage que l'on cause par son propre fait , mais...répondre , ou des choses que l'on a sous sa garde. Le père , et la mère après le décès du mari , sont responsables du dommage causé par leurs cnfans...

...condamnées , la règle générale établie par la première disposition de l'art. i384? qui porte : « On est responsable non seulement du dommage » que...par le fait des personnes » dont on doit répondre. » Mais quelles sont les personnes dont on doit répondre? Celles , sans contredit , qu'on a sous sa...

...responsabilité est ainsi réglée par le Code civil , art. l384 : t On est responsable , non-seulement du dommage que l'on cause par son propre fait , mais...le fait des personnes dont on doit répondre , ou dei choses que l'on a tout sa gnrde. Le père , et la mère après le décès du mari , sont responsables...